Délibération 2015.12.386 : Appel à projets « Produit du futur » : versement des subventions aux lauréats Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 décembre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2015Délibération 2015.12.425 : Election d'un Vice-Président suite à la démission de Monsieur Xavier BonnefontDélibération 2015.12.424 : Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal vers les budgets annexes camping, la Nef et Carat : ...Délibération 2015.12.423 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : centre de tri (AP n° 1 - budget déchets mÃ...Délibération 2015.12.422 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque d'agglomération (AP n° 2 - 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Rapport annuel des administrateur...Délibération 2015.12.404 : NAUTILIS : Tarifs 2016Délibération 2015.12.403 : Acquisition d'une maison d'habitation appartenant à l'OPH de l'Angoumois sise 6 rue Jean Mermoz à AngoulêmeDélibération 2015.12.402 : Participations et subventions 2016 : versement avant le vote du budget primitif (CAS)Délibération 2015.12.401 : Attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale - année 2015Délibération 2015.12.400 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.12.399 : Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la chambre de commerce et d'industrieDélibération 2015.12.398 : Camping du Plan d'Eau : assurance annulationDélibération 2015.12.397 : Salle de spectacles LA NEF : Modification de la Grille Tarifaire 2015-2016Délibération 2015.12.396 : Participations et subventions 2016 : versements avant le vote du budget primitif - Société 9ème ART+Délibération 2015.12.395 : Subventions et participations 2016: versements avant le vote du budget primitif - Musiques MétissesDélibération 2015.12.394 : L'Alpha : Contrat de vente de l'oeuvre numérique "phAUTOmaton"Délibération 2015.12.393 : L'ALPHA : Convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte de l'Alpha MédiathèqueDélibération 2015.12.392 : L'ALPHA : Règlement intérieur et chartes d'usageDélibération 2015.12.391 : Centre information jeunesse (CIJ) Mise en place du dispositif jeunes Initiatives GrandAngoulême (JIGA)Délibération 2015.12.390 : Fonds Social Européen (FSE) : Programmation 2014 définitiveDélibération 2015.12.389 : Subventions et participations 2016 : versements avant le vote du budget primitif ( FOFE, OTPA, Mission locale )Délibération 2015.12.388 : Avis de GrandAngoulême sur les demandes d'ouverture dominicale des commerces de détail des communes pour l'année 2016Délibération 2015.12.387 : Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'IUT d'Angoulême : modification de la délibération ...Délibération 2015.12.386 : Appel à projets "Produit du futur" : versement des subventions aux lauréatsDélibération 2015.12.385 : Plan de soutien à l'Enseignement Supérieur : développement de l'offre de formation et de la vie étudianteDélibération 2015.12.384 : Consortium Coopérative - 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