Délibération 2015.12.389 : Subventions et participations 2016 : versements avant le vote du budget primitif ( FOFE, OTPA, Mission locale ) Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 décembre 2015 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2015Délibération 2015.12.425 : Election d'un Vice-Président suite à la démission de Monsieur Xavier BonnefontDélibération 2015.12.424 : Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal vers les budgets annexes camping, la Nef et Carat : ...Délibération 2015.12.423 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : centre de tri (AP n° 1 - budget déchets mÃ...Délibération 2015.12.422 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque d'agglomération (AP n° 2 - 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