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Actes de « Conseil communautaire du 15 décembre 2015 »
Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2015Délibération 2015.12.425 : Election d'un Vice-Président suite à la démission de Monsieur Xavier BonnefontDélibération 2015.12.424 : Subventions exceptionnelles de fonctionnement du budget principal vers les budgets annexes camping, la Nef et Carat : ...Délibération 2015.12.423 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : centre de tri (AP n° 1 - budget déchets mÃ...Délibération 2015.12.422 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque d'agglomération (AP n° 2 - b...Délibération 2015.12.421 : Dépenses d'investissement : autorisations d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2015.12.420 : Exercice 2015 - décision modificative n° 3Délibération 2015.12.419 : Tarifs 2016 : Redevance Spéciale des ordures ménagèresDélibération 2015.12.418 : Tarifs 2016 : incinération des déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) de La CouronneDélibération 2015.12.417 : Tarifs 2016 : dispositifs de compostage à domicileDélibération 2015.12.416 : Tarifs 2016 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de déchets verts de FrégeneuilDélibération 2015.12.415 : Centre de Tri ATRION : validation des points présentés lors de la Conférence de l'Entente Intercommunale du 27/10/2...Délibération 2015.12.414 : Modification du règlement de collecte des déchets ménagersDélibération 2015.12.413 : Aménagement à 2 x 2 voies de la RN141 entre La Vigerie et Villesèche : convention d'indemnisation pour le déplacem...Délibération 2015.12.412 : Tarifs 2016 : contrôle de conformité des raccordements au réseau public d'assainissementDélibération 2015.12.411 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2015.12.410 : Tarifs 2016 : Participation aux travaux de raccordement pour la création d'un second branchementDélibération 2015.12.409 : Tarifs 2016 : Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)Délibération 2015.12.408 : Tarifs 2016 : Travaux en régie et prestations diverses extérieuresDélibération 2015.12.407 : Tarifs 2016 : redevance d'assainissementDélibération 2015.12.406 : Tarifs 2016 : eau potableDélibération 2015.12.405 : Délégation de service public de distribution d'eau potable et d'eau industrielle - Rapport annuel des administrateur...Délibération 2015.12.404 : NAUTILIS : Tarifs 2016Délibération 2015.12.403 : Acquisition d'une maison d'habitation appartenant à l'OPH de l'Angoumois sise 6 rue Jean Mermoz à AngoulêmeDélibération 2015.12.402 : Participations et subventions 2016 : versement avant le vote du budget primitif (CAS)Délibération 2015.12.401 : Attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale - année 2015Délibération 2015.12.400 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2015.12.399 : Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la chambre de commerce et d'industrieDélibération 2015.12.398 : Camping du Plan d'Eau : assurance annulationDélibération 2015.12.397 : Salle de spectacles LA NEF : Modification de la Grille Tarifaire 2015-2016Délibération 2015.12.396 : Participations et subventions 2016 : versements avant le vote du budget primitif - Société 9ème ART+Délibération 2015.12.395 : Subventions et participations 2016: versements avant le vote du budget primitif - Musiques MétissesDélibération 2015.12.394 : L'Alpha : Contrat de vente de l'oeuvre numérique "phAUTOmaton"Délibération 2015.12.393 : L'ALPHA : Convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte de l'Alpha MédiathèqueDélibération 2015.12.392 : L'ALPHA : Règlement intérieur et chartes d'usageDélibération 2015.12.391 : Centre information jeunesse (CIJ) Mise en place du dispositif jeunes Initiatives GrandAngoulême (JIGA)Délibération 2015.12.390 : Fonds Social Européen (FSE) : Programmation 2014 définitiveDélibération 2015.12.389 : Subventions et participations 2016 : versements avant le vote du budget primitif ( FOFE, OTPA, Mission locale )Délibération 2015.12.388 : Avis de GrandAngoulême sur les demandes d'ouverture dominicale des commerces de détail des communes pour l'année 2016Délibération 2015.12.387 : Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'IUT d'Angoulême : modification de la délibération ...Délibération 2015.12.386 : Appel à projets "Produit du futur" : versement des subventions aux lauréatsDélibération 2015.12.385 : Plan de soutien à l'Enseignement Supérieur : développement de l'offre de formation et de la vie étudianteDélibération 2015.12.384 : Consortium Coopérative - Coopérative d'activités culturelles et créatives : Attribution d'une subventionDélibération 2015.12.383 : Appel à projets RELATIO volet international : attribution d'une subvention au lauréatDélibération 2015.12.382 : Appel à projets RELATIO - Versement des subventions aux lauréats : modification de la délibération n°292 du 15 oc...Délibération 2015.12.381 : Stratégie sur le foncier et l'immobilier d'activités : proposition d'une convention type d'apporteurs d'affairesDélibération 2015.12.380 : Bâtiment 115 route de Vars à Gond-Pontouvre : cession du lot 2 à la société C-S PUBLICITEDélibération 2015.12.379 : Extension de la Z.I. n° 3 à l'Isle d'Espagnac - Vente de terrain à la SCI LES PRIX FAITSDélibération 2015.12.378 : Parc tertiaire de Bel Air - commune de l'Isle d'Espagnac : Protocole d'accord avec la Mutualité Sociale Agricole pour...Délibération 2015.12.377 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Magnac sur Touvr...Délibération 2015.12.376 : Convention réglant les effets de la création du service commun d'urbanisme d'agglomération pour l'instruction des d...Délibération 2015.12.375 : Plan local d'urbanisme de la commune de Fléac : approbation de la modification n°1Délibération 2015.12.374 : Accession sociale à la propriété - Dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en quartier en ORU : ...Délibération 2015.12.373 : Pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne (PDLHI) en Charente : approbation du protocole de lutte contre ...Délibération 2015.12.372 : Politique de peuplement et d'attribution : approbation de la feuille de route de la conférence intercommunale du loge...Délibération 2015.12.371 : Peuplement - Politique de la Ville : approbation des conventions d'exonération de taxe sur le foncier bâti (TFPB) da...Délibération 2015.12.370 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation d'un logement locatif public (1 PLAI)...Délibération 2015.12.369 : Production nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 4 logements locatifs publics (1 PL...Délibération 2015.12.368 : Transport en commun en site propre (TCSP) : propositions d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés au...Délibération 2015.12.367 : Participations et subventions 2016 : versement avant le vote du budget primitif (AAHPIA)Délibération 2015.12.366 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : modification de la convention projet "Pétureau" de Soyaux liant la...Délibération 2015.12.365 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°1 à la convention de stratégie foncière pour le déve...Délibération 2015.12.364 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : 'avenant n°4 à la convention projet "Quartier Gare 2017" d'Angoul...Délibération 2015.12.363 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°2 à la convention cadre portant sur la maîtrise fonciÃ...Délibération 2015.12.362 : Avis de GrandAngoulême sur le projet de Schéma départemental de coopération intercommunaleDélibération 2015.12.361 : Création d'une Instance Locale de Dialogue Social Territorial : adoption des orientations et piste d'actions