Délibération 2016.03.067 : Nautilis – Contrat d’occupation privative du bar snack patinoire : demande de remise gracieuse Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 24 mars 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.03.141 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à l'assistance ...Délibération 2016.03.140 : ORU Champ de Manoeuvre - Convention de participation financière de GrandAngoulême pour la restructuration des locaux...Délibération 2016.03.139 : ORU Basseau Grande Garenne et ORU Champ de Manoeuvre - convention relative aux modalités de participation financière...Délibération 2016.03.138 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation financi...Délibération 2016.03.137 : ORU Basseau Grande Garenne - 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I. des Agriers à Angoulême : cession de bâtiment à la Société LUXOR LIGHTINGDélibération 2016.03.086 : Local sis 379 rue de Bordeaux à Angoulême : cession d'une partie du bâtiment à deux entreprisesDélibération 2016.03.085 : Soutien à l'innovation et à la diversification : lancement des appels à projets RELATIO et PRODUIT DU FUTUR en 2016Délibération 2016.03.084 : Programme de soutien à l'innovation et à la diversification - Attribution d'une subvention au CREALAB pour l'année ...Délibération 2016.03.083 : ADEFIP : attribution d'une subvention GrandAngoulême 2016 - Plateforme "GrandAngoulême.jadopteunprojet.comDélibération 2016.03.082 : Programme Technoparc Industries du Futur - adhésion à l'association RETISDélibération 2016.03.081 : Adhésion à Initiative CharenteDélibération 2016.03.080 : Maison de l'Entreprendre : convention de partenariat 2015/2016 avec le Centre d'Information Jeunesse d'Angoulême - Mo...Délibération 2016.03.079 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations pour l'année 2016Délibération 2016.03.078 : Contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat groupe d'assurance statutaire d...Délibération 2016.03.077 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du comité d'action socialeDélibération 2016.03.076 : Salle de spectacles La Nef : protocole transactionnel sur les conséquences de la rupture d'un contrat CUI/CAEDélibération 2016.03.075 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2016.03.074 : Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 : engagement du volet routier - Convention particulière de cofinancementDélibération 2016.03.073 : Consignation de la participation de GrandAngoulême à la LGV auprès de la caisse des dépôts et consignationsDélibération 2016.03.072 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : vote du coefficient multiplicateur pour 2017Délibération 2016.03.071 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2016Délibération 2016.03.070 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2016Délibération 2016.03.069 : Budget primitif 2016Délibération 2016.03.068 : Rapport sur la dette de GrandAngoulêmeDélibération 2016.03.067 : Nautilis - Contrat d'occupation privative du bar snack patinoire : demande de remise gracieuseDélibération 2016.03.066 : Frais de représentation 2016Délibération 2016.03.065 : Budget principal, budget développement économique, budget déchets ménagers, budget déchets végétaux, régis par...Délibération 2016.03.064 : Création de l'autorisation d'engagement et des crédits de paiement / Tunnel de la Gâtine (AE n° 1 - budget annexe ...Délibération 2016.03.063 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : maison des mobilités (AP n° 2 - budget transp...Délibération 2016.03.062 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 - budge...Délibération 2016.03.061 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'usine de Touvre (AP n°1 - budget annexe ...Délibération 2016.03.060 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : centre technique des déchets ménagers (AP n°...Délibération 2016.03.059 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : quai de transfert (AP n° 6 - budget déchets m...Délibération 2016.03.058 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : sacs noirs (AP n° 5 - budget déchets ménagers)Délibération 2016.03.057 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : déchetterie de Brébonzat (AP n° 4 - 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Budget annexe transports en commun : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2016.03.034 : Compte administratif 2015 - Budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.033 : Compte administratif 2015 - Budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.032 : Compte administratif 2015Délibération 2016.03.031 : Compte de gestion 2015 : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La Nef, espace Carat, ...Délibération 2016.03.030 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire au Syndicat mixte d'aménagement du Plan d'Eau de la Grande...Délibération 2016.03.029 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte...Délibération 2016.03.028 : Election d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire et d'un(e) suppléant(e) au syndicat mixte de l'Angoumois (SMA)Délibération 2016.03.027 : Modification de la composition des commissions thématiques
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