Délibération 2016.10.287 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public – Assainissement Collectif – Année 2015 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 6 octobre 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.10.320 : Dotation de solidarité communautaireDélibération 2016.10.319 : Exercice 2016 - Décision modificative n°3Délibération 2016.10.318 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement "Déconstruction du bâtiment Le Corsaire" (AP nÂ...Délibération 2016.10.317 : Créances éteintes : budget développement économique - budget déchets ménagers - budget assainissement - budget e...Délibération 2016.10.316 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - L'Etang des Moines : conventions pour la participation Ã...Délibération 2016.10.315 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier Bel AIr Grand Font : convention pour la partici...Délibération 2016.10.314 : Nouveau Programme National de Renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Bel Air Grand Font et Etang des Moines : conven...Délibération 2016.10.313 : Quartier de la Gare - Lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique par l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Ch...Délibération 2016.10.312 : Quartier de la Gare - Giratoire du 8 mai 1945 : acquisitions et cessions pour la réalisation du giratoireDélibération 2016.10.311 : Perspectives d'évolution de l'Etablissement public foncier, ex Poitou-Charentes, au périmètre de la région Nouvell...Délibération 2016.10.310 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°2 à la convention de stratégie foncière pour le déve...Délibération 2016.10.309 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : avenant n°1 à la convention projet "Quartier du Pontouvre" sur la...Délibération 2016.10.308 : Projet TCSP BHNS : avenant n°1 à la convention avec l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes relative à l...Délibération 2016.10.307 : Stratégie foncière : délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Gond-Pontouvre :...Délibération 2016.10.306 : Stratégie foncière : délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune d'Angoulême: modif...Délibération 2016.10.305 : Plan local d'urbanisme de Soyaux : approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2016.10.304 : Plan local d'urbanisme de Saint-Saturnin : approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2016.10.303 : Plan local d'urbanisme de Gond-Pontouvre : approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2016.10.302 : Plan local d'urbanisme de Mornac : approbation de la révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanismeDélibération 2016.10.301 : Réalisation de haltes de nuit sur les communes de Puymoyen, Saint-Michel et SoyauxDélibération 2016.10.300 : OPAH RU 2017-2021 sur Angoulême : participation de GrandAngoulême sur le dispositifDélibération 2016.10.299 : Participation aux dispositifs d'amélioration de l'habitat PIG "Renouvellement urbain" et PIG "Habiter Mieux" - modifi...Délibération 2016.10.298 : Politique de peuplement et d'attribution : approbation du plan partenarial de gestion de la demande et d'information d...Délibération 2016.10.297 : Association Régie Urbaine (ARU) : attribution d'une subvention pour 2016Délibération 2016.10.296 : Association d'Aides aux Handicapés, Personnes Isolées et Agées (AAHPIA) : attribution d'une subvention complémenta...Délibération 2016.10.295 : BHNS : conventions pour l'installation d'équipements nécessaires au réseau de transport urbain de GrandAngoulême (...Délibération 2016.10.294 : Transports publics urbains : avenant n°9 au contrat de Délégation de Service PublicDélibération 2016.10.293 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires - Année ...Délibération 2016.10.292 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - Année...Délibération 2016.10.291 : Convention de partenariat triennale portant sur la sensibilisation à l'environnement - Avenant financier n°2Délibération 2016.10.290 : Rapport annuel du délégataire de service public - année 2015 - Délégation du service public de production et de d...Délibération 2016.10.289 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Eau Potable - Année 2015Délibération 2016.10.288 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Assainissement Non Collectif - Année 2015Délibération 2016.10.287 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Assainissement Collectif - Année 2015Délibération 2016.10.286 : Redevance Spéciale : tarifs 2017Délibération 2016.10.285 : Règlement de collecte : modification du ratio de sacs jaunes par habitant pour les dotations aux communesDélibération 2016.10.284 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - Ann...Délibération 2016.10.283 : Station-service communautaire : fonds de concours de la Ville d'Angoulême pour la création d'un point de distributio...Délibération 2016.10.282 : Boulevard des 7 moines de Tibhirine sur la commune de L'Isle d'Espagnac : travaux de revêtement, modification des voi...Délibération 2016.10.281 : Station-service communautaire : convention d'utilisation des points de distribution existants par la Ville d'AngoulêmeDélibération 2016.10.280 : Centre équestre de "La Tourette" - Délégation du service public confié à l'association "l'Etrier Charentais" : r...Délibération 2016.10.279 : Camping du Plan d'Eau - remboursement clientsDélibération 2016.10.278 : Convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte de la médiathèque L'ALPHADélibération 2016.10.277 : L'ALPHA : Résiliation de la convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte de l'Alpha MédiathÃ...Délibération 2016.10.276 : L' ALPHA : location de l'auditorium et mise à disposition de l'espace extérieur - approbation de conventions types e...Délibération 2016.10.275 : FIBD 2016 - Complément de subvention -Participation à l'organisation de la soirée d'ouverture - Avenant N°2Délibération 2016.10.274 : Attribution d'un fonds de concours communautaire pour la réalisation ou le développement d'équipements culturels co...Délibération 2016.10.273 : Attribution d'un fonds de concours communautaire pour la réalisation ou le développement d'équipements culturels co...Délibération 2016.10.272 : Semaine Accueil des étudiants : subvention à l'association "Sport Culture Centre Universitaire de la Charente" (SCC...Délibération 2016.10.271 : Opérations "Pass Etudiants" et Semaine de rentrée étudiante - Attribution d'une subvention au Centre d'Information ...Délibération 2016.10.270 : Lancement du deuxième Appel à Projet ESS GrandAngoulême - édition 2017Délibération 2016.10.269 : Association ANDES - Soutien au programme "Uniterres" : attribution de subventions 2016Délibération 2016.10.268 : Cohésion sociale - Programmation complémentaire des actions 2016 : attribution de subventionsDélibération 2016.10.267 : Appel à Projets PLIE (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi) 2017Délibération 2016.10.266 : Crèche Multi-Accueil Les Poussins : actualisation du règlement de fonctionnementDélibération 2016.10.265 : Convention portant sur des actions de valorisation et de promotion du territoire et favorisant la cohésion sociale av...Délibération 2016.10.264 : Convention pour le versement d'une subvention de financement des actions de soutien et de partenariat à la SociétÃ...Délibération 2016.10.263 : Convention de partenariat avec l'Ecole Européenne Supérieure de I'Image pour l'accueil de 2 étudiants résidents me...Délibération 2016.10.262 : Appel à projets RELATIO : versement des subventions aux lauréatsDélibération 2016.10.261 : Soutien au programme "French Tech" 2016-2017 : attribution d'une subvention au Réseau des Professionnels du Numériqu...Délibération 2016.10.260 : GE16 EMPLOI - Attribution d'une subvention - Année 2016Délibération 2016.10.259 : Circuit des Remparts - Attribution de subvention à l'association ACOCRA - Edition 2016Délibération 2016.10.258 : Quartier de la Gare - Coeur d'agglomération - Opération Business Center :engagement de GrandAngoulêmeDélibération 2016.10.257 : Pépinière d'entreprises : partenariat avec la SCI CADUCIMMO à La CouronneDélibération 2016.10.256 : Création de l'Association de Préfiguration de la Technopôle GrandAngoulêmeDélibération 2016.10.255 : SEM Territoires Charente : modification des statutsDélibération 2016.10.254 : Adhésion à l'association IMAGIN'SPACEDélibération 2016.10.253 : Adhésion à l'agence de Développement et d'Innovation Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ADIALPC)Délibération 2016.10.252 : Parc d'Activités de Bel Air à l'Isle d'Espagnac : cession de terrain à la société SOMS SOLOCAL GROUP (réalisatio...Délibération 2016.10.251 : SCI ANTAEUS DU LANGUEDOC : cession de bâtimentsDélibération 2016.10.250 : DSP HAUT-DEBIT : Solstice Grand Angoulême - Avenant n° 6Délibération 2016.10.249 : DSP HAUT-DEBIT : Solstice Grand Angoulême - rapport annuel 2015Délibération 2016.10.248 : Extension de la Zone Industrielle n° 3 à L'Isle d'Espagnac : vente de terrain au Service Interentreprises de Santé ...Délibération 2016.10.247 : Ville d'Angoulême : cession d'une partie du chemin du Font des ButtesDélibération 2016.10.246 : Contrat d'assurance groupe pour les risques statutaires : proposition de garanties et tarifsDélibération 2016.10.245 : REGIE ESPACE CARAT : modification du tableau des emploisDélibération 2016.10.244 : Modification du tableau des effectifs
Télécharger le document
