Délibération 2016.12.344 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuse Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 décembre 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.12.432 : Convention relative à la gestion par le SMAGVC des 6 aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire de GrandAng...Délibération 2016.12.431 : Participations et subventions 2017 : versement avant le vote du budget primitif - CASDélibération 2016.12.430 : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale - annee 2016Délibération 2016.12.429 : dispositif de résorption de l'emploi précaire : approbation du programme pluriannuel d'accès a l'emploi titulaireDélibération 2016.12.428 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2016.12.427 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Démolition Le Corsaire (AP n°3 - Budget Dév...Délibération 2016.12.426 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Pile à hydrogène (AP n°2 - Budget annexe dÃ...Délibération 2016.12.425 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement: TECHNOPARC (AP n°1 - Budget annexe Développ...Délibération 2016.12.424 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la maison des mobilités (AP n°2 - Budget...Délibération 2016.12.423 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'usine de Touvre (AP n°1 - Budget annexe ...Délibération 2016.12.422 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Centre Technique des Déchets Ménagers (AP n...Délibération 2016.12.421 : Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Quai de transfert des sacs jaunes (AP n° 6 - Bud...Délibération 2016.12.420 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Centre de traitement des sacs noirs (AP n° 5 ...Délibération 2016.12.419 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Déchetterie de Brébonzat (AP n° 4 - Budget ...Délibération 2016.12.418 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des colonnes enterrées (AP n° 3 - Budget ann...Délibération 2016.12.417 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du centre de tri (AP n° 1 - Budget annexe Dé...Délibération 2016.12.416 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement délestage de la station de Gond Pontouvre ve...Délibération 2016.12.415 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'aménagement de la RN 141 (AP n°24 - Bud...Délibération 2016.12.414 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement PNRU 2 (AP n°23 - Budget Principal)Délibération 2016.12.413 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement accession à la propriété 2014/2020 (AP n°...Délibération 2016.12.412 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement plan de cohésion sociale (AP n°21 - Budget ...Délibération 2016.12.411 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement lutte contre l'habitat indigne (AP n°20 - Bu...Délibération 2016.12.410 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement parc public existant 2015/2020 (AP n°19 - Bu...Délibération 2016.12.409 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement public spécifique 2014/2020 (AP n°18 - Budg...Délibération 2016.12.408 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement secteur gare (AP n°14 - Budget principal)Délibération 2016.12.407 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la passerelle du pôle échange multimodal ...Délibération 2016.12.406 : Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour la lutte contre l'habitat indigne (AP n°7 - ...Délibération 2016.12.405 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement opérations de renouvellement urbain et habit...Délibération 2016.12.404 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Médiathèque d'agglomération (AP n°2 - Bud...Délibération 2016.12.403 : Territoire à énergie positive (TEPos) de l'Angoumois : convention entre la Chambre de commerce et d'industrie, le PÃ...Délibération 2016.12.402 : Territoire à énergie positive (TEPos) de l'Angoumois : reprise de la démarche au 1er janvier 2017 par GrandAngoulêmeDélibération 2016.12.401 : Conseil en Energie Partagé (CEP) : avenant n°1 à la convention d'adhésion des communes au dispositifDélibération 2016.12.400 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de Gond-Pontouvre : déclaration de projet relative à la réhabilitation de la f...Délibération 2016.12.399 : Stratégie foncière - Délégation au Président de l'exercice du Droit de Préemption Urbain : modification de la dÃ...Délibération 2016.12.397 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de L'Isle d'Espagn...Délibération 2016.12.396 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Saint Michel : ...Délibération 2016.12.393 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de La Couronne : m...Délibération 2016.12.392 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Fléac : modifi...Délibération 2016.12.391 : Logement des seniors : dispositif d'adaptation des logements des séniors à la vieillesse et au handicapDélibération 2016.12.390 : Participation à la réalisation de 2 PLAI en appartements d'urgence sur la commune de La CouronneDélibération 2016.12.389 : OPH de l'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction d'un logement locatif public (1PLAI) - Opération "Rue Em...Délibération 2016.12.388 : Production nouvelle - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 7 logements locatifs publics, opé...Délibération 2016.12.387 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 6 logements locatifs publics (3 PL...Délibération 2016.12.386 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (1 PL...Délibération 2016.12.385 : Production Nouvelle : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de 13 logements locatifs publics (8 P...Délibération 2016.12.384 : Transformation de la société publique locale d'aménagement "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPLA GAMA) e...Délibération 2016.12.383 : Société publique locale d'aménagement "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPLA GAMA) : cession d'une action...Délibération 2016.12.382 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Quartier Gare 2017 : convention opérationnelle tripartite GrandAn...Délibération 2016.12.381 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle de reconversion de friche industrielle -...Délibération 2016.12.380 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention opérationnelle "Pétureau" sur la commune de Soyaux : a...Délibération 2016.12.379 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention projet "Centre-ville, Rue de la Libération" sur la comm...Délibération 2016.12.378 : Ilots gare d'Angoulême - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre GrandAngoulême et la SPLA GAMA : Décisio...Délibération 2016.12.377 : Etude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain de GrandAngoulême à l'horizon 2017 - Contrat de pr...Délibération 2016.12.376 : Aménagement du secteur de la gare d'Angoulême - Contrat de maîtrise d'oeuvre et de conduite d'opération pour l'amÃ...Délibération 2016.12.375 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative au projet d'aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de la gar...Délibération 2016.12.374 : Société publique locale d'aménagement "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPLA GAMA) : compte rendu annuel Ã...Délibération 2016.12.373 : Société publique locale d'aménagement "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPLA GAMA) : compte rendu annuel Ã...Délibération 2016.12.372 : Société publique locale d'aménagement "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPLA GAMA) : rapport annuel 2015Délibération 2016.12.371 : Véloroute n°92 - Participation au projet partenarial de réalisation et de valorisation de l'itinéraire : conventio...Délibération 2016.12.370 : Schéma cyclable d'agglomération : adoption du schémaDélibération 2016.12.369 : Convention projet "BHNS" avec l'Etablissement public foncier Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l'...Délibération 2016.12.368 : BHNS - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SPLA GAMA : avenant n°3Délibération 2016.12.367 : BHNS : convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville d'Angoulême pour la réalisation des travaux d'aménagement...Délibération 2016.12.366 : Conventions d'organisation des transports scolaires entre GrandAngoulême et les communes Autorités Organisatrices de...Délibération 2016.12.365 : Convention entre GrandAngoulême et le Conseil départemental de la Charente pour l'organisation des services spéciau...Délibération 2016.12.364 : Approbation de la charte d'interopérabilité des systèmes billettiques sur le territoire de la région Nouvelle Aqui...Délibération 2016.12.363 : Délégation de service public pour l'exploitation du service de production et de distribution d'eau potable : avenant...Délibération 2016.12.362 : Tarifs 2017 des redevances du service public de l'assainissement non collectif (SPANC)Délibération 2016.12.361 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2016.12.360 : Tarifs 2017 - Participation aux travaux de raccordement, immeubles existants, création d'un second branchementDélibération 2016.12.359 : Tarifs 2017 - Travaux en régie - prestations diverses extérieuresDélibération 2016.12.358 : Tarifs 2017 : contrôle de conformité des raccordements au réseau public d'assainissementDélibération 2016.12.357 : Tarifs 2017 - Participation pour le financement de l'assainissement collectifDélibération 2016.12.356 : Tarifs 2017 - Redevance AssainissementDélibération 2016.12.355 : Tarifs 2017 - Eau potableDélibération 2016.12.354 : Forage de secours Coteau des Varennes (Garat) : arrêt de la procédure périmètres de protectionDélibération 2016.12.353 : Rapport des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d'administration de la SEMEA - Exercice 2015Délibération 2016.12.352 : Modification du règlement de collecte : gratuité, pour tous les usagers, du remplacement d'un bac en cas de volDélibération 2016.12.351 : Tarifs 2017 : enlèvement des encombrantsDélibération 2016.12.350 : Tarifs 2017 : dispositifs de compostage à domicileDélibération 2016.12.349 : Tarifs 2017 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de déchets verts de FrégeneuilDélibération 2016.12.348 : Tarifs 2017 : incinération des déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La CouronneDélibération 2016.12.347 : Retrait de Calitom des communautés de communes Charente Boême Charraud, Vallée de l'Echelle et Braconne-et-Charente...Délibération 2016.12.346 : Tarifs 2017 : NautilisDélibération 2016.12.345 : Centre équestre de La Tourette : avenant n° 4 à la convention de délégation de service publicDélibération 2016.12.344 : Régie de recettes Nautilis : décharge de responsabilité et remise gracieuseDélibération 2016.12.343 : Médiathèque d'agglomération L'Alpha : cession à titre gratuit de 2 parcelles à la ville d'AngoulêmeDélibération 2016.12.342 : Multi-Accueil Les Poussins : signature de la convention avec la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (MSA)Délibération 2016.12.341 : Multi-Accueil Les Poussins : signature de la convention avec la Caisse d'Allocations FamilialesDélibération 2016.12.339 : Participations et subventions 2017 : versement avant le vote du budget primitif - Société 9ème ART+Délibération 2016.12.338 : Salle de spectacles La Nef : Modifications des tarifs 2016 /2017Délibération 2016.12.337 : Ecole d'Art : Adhésion de l'école d'art de GrandAngoulême au réseau des écoles supérieures d'art publiques de la...Délibération 2016.12.336 : Ecole d'Art : Adhésion à l'Association Nationale des Ecoles d'Art Territoriales de Pratiques Amateurs (ANEAT)Délibération 2016.12.335 : Espace Carat : Rapport d'activités 2015Délibération 2016.12.334 : Salle de spectacles LA NEF : Rapport d'activités 2015Délibération 2016.12.333 : Camping Communautaire : Modification de la grille tarifaire 2017Délibération 2016.12.332 : Camping Communautaire : modification du règlement intérieurDélibération 2016.12.331 : Camping Communautaire : rapport annuel 2015Délibération 2016.12.330 : Appel à projets RELATIO VOLET INTERNATIONAL : avenant à la convention d'attribution de subvention au lauréat COSMOG...Délibération 2016.12.329 : Vente du bâtiment NUMERICABLE - 335 avenue de Navarre à Angoulême :proposition de cessionDélibération 2016.12.328 : Avis de GrandAngoulême sur les demandes d'ouverture dominicale des commerces de détail des communes pour l'année 2017Délibération 2016.12.327 : Parc d'activités de bel air à L'Isle d'Espagnac : cession de terrain à la société Atlantic MédicalDélibération 2016.12.326 : Parc d'activités de bel air à L'Isle d'Espagnac : cession de terrain à la mutualité sociale agricole (MSA) - modif...Délibération 2016.12.325 : Extension de la ZI n°3 à L'Isle-D'espagnac : cession de terrain à la SCI ex-nihilo - modification de la délibérat...Délibération 2016.12.324 : Contrat de Délégation de Service Public de mise à disposition du réseau communications électroniques de Grand Ang...Délibération 2016.12.323 : Zone industrielle n° 3 sur la commune de l'Isle d'Espagnac : vente d'une parcelle à la SCI DOMINO - Mme PAVIEDélibération 2016.12.322 : Zone industrielle de NERSAC : cession de terrain à la Société HP CARROSSERIEDélibération 2016.12.321 : Rapport d'activités de GrandAngoulême
Télécharger le document
