Délibération 2018.03.113 : Approbation de la participation financière de GrandAngoulême auprès de la CCI Charente pour assurer le secrétariat de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du BHNS Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 mars 2018 »Sélectionnez...CC compte rendu du 15 mars 2018Délibération 2018.03.129 : Motion pour le maintien d'une politique de cohésion forte, efficace et visible après 2020Délibération 2018.03.128 : Motion contre l'interruption de la ligne ferroviaire Limoges-AngoulêmeDélibération 2018.03.127 : Délégation d'attribution du conseil au bureau communautaire : travaux du bus à haut niveau de service (BHNS)Délibération 2018.03.126 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2018.03.125 : Droit de préemption urbain - 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