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Actes de « Conseil communautaire du 18 octobre 2018 »
Sélectionnez...Conseil communautaire du 18 octobre 2018Délibération 2018.10.389 : Conservatoire Gabriel Fauré : Diplôme Universitaire (DU) «création électroacoustique» : convention de partenari...Délibération 2018.10.388 : Association SPORT CULTURE CAMPUS UNIVERSITAIRE DE LA CHARENTE : subvention pour le programme d'actions 2018-2019Délibération 2018.10.387 : Année 2018-2019 de la première année commune aux études de santé (PACES) : attribution d'une subvention compléme...Délibération 2018.10.386 : Association ALLIANCE ENTREPRISES : attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2018-2019Délibération 2018.10.385 : Convention de participation financière entre GrandAngoulême et l'aménageur de la ZAC des Seguins les Ribéreaux sur...Délibération 2018.10.384 : Extension du parc d'activités Euratlantic : validation du programmeDélibération 2018.10.383 : Aide à l'immobilier : projet de la société G4FDélibération 2018.10.382 : Parc d'activités EURATLANTIC - Commune de FLEAC : cession de terrain à la société RENAUPLATREDélibération 2018.10.381 : Parc d'activités EURATLANTIC - Commune de Saint-Yrieix : cession de terrains à la société BENITO COGEPRES - Modi...Délibération 2018.10.380 : Crèche "Les Poussins" : modification du règlement de fonctionnementDélibération 2018.10.379 : Accord Cadre Projet Agricole Alimentaire Territorial Durable 2018-2028Délibération 2018.10.378 : Avis de GrandAngoulême sur les demandes d'ouvertures dominicales des commerces de détail et des concessions automobi...Délibération 2018.10.377 : Quartier gare : cession de l'ilot renaudin à la Société Civile de Construction Vente (SCCV) Angoulême (REDMAN)Délibération 2018.10.376 : Etablissement public foncier régional - Convention "Schéma de cohérence et de programmation urbaine Angoulême 2020...Délibération 2018.10.375 : Coup de pouce à la sortie de vacance par l'investissement dans la pierre : modification n°4Délibération 2018.10.374 : Révision du POS en PLU de TORSAC : approbationDélibération 2018.10.373 : Révision du POS en PLU de VOUZAN : Second débat sur les orientations du PADDDélibération 2018.10.372 : Mise en compatibilité du PLU de ROULLET-SAINT-ESTEPHE par déclaration de projet n°2 avec le projet de parc photovol...Délibération 2018.10.371 : Mise en compatibilité du PLU de ROULLET-SAINT-ESTEPHE par déclaration de projet n°1 avec le projet de plateforme In...Délibération 2018.10.370 : Mise en compatibilité du PLU de DIRAC par déclaration de projet n°1 pour le projet d'extension de la SCI Sartori : ...Délibération 2018.10.369 : Lancement de la mise en compatibilité du PLU de Ruelle-sur-Touvre avec la déclaration de projet n°1 pour l'opérati...Délibération 2018.10.368 : Lancement de la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de l'Isle d'Espagnac avec la déclaration d...Délibération 2018.10.367 : Convention d'occupation précaire de terrain au BerguilleDélibération 2018.10.366 : Stratégie foncière - Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la dÃ...Délibération 2018.10.365 : Stratégie foncière - délégation du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune de Nersac...Délibération 2018.10.364 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Mouthiers : Modi...Délibération 2018.10.363 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de La Couronne - Mo...Délibération 2018.10.362 : Stratégie foncière - Délégation du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune d'AngoulÃ...Délibération 2018.10.361 : Production nouvelle: participation à Logélia pour la réalisation de 2 logements locatifs publics en VEFA (1 PLUS et...Délibération 2018.10.360 : Production nouvelle: Participation à la SA LE FOYER pour la production de 20 logements locatifs publics (14 PLUS et 6...Délibération 2018.10.359 : Production nouvelle: Participation à la SA LE FOYER pour la production de 18 logements locatifs publics (12 PLUS et 6...Délibération 2018.10.358 : Adhésion à l'association A'urba - Agence d'urbanisme Bordeaux métropole AquitaineDélibération 2018.10.357 : OPH de L'ANGOUMOIS : Garantie d'emprunt pour prêt de haut de bilan bonifié 2018Délibération 2018.10.356 : Réalisation de haltes de nuit par l'OPH de l'Angoumois sur les communes de Dignac (rue de l'Eglise) et de Gond Pontou...Délibération 2018.10.355 : Production nouvelle: Participation à l'OPH de l'angoumois pour la production de 7 logements locatifs publics (4 PLUS ...Délibération 2018.10.354 : Production nouvelle: participation à l'OPH de l'Angoumois pour la construction de 23 logements locatifs publics (15 P...Délibération 2018.10.353 : Attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale - avenant n°1 à la conventionDélibération 2018.10.352 : Service commun d'instruction des droits des sols : convention d'adhésion des communes - Avenant n°2Délibération 2018.10.351 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2018.10.350 : Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) de La Couronne : définition du projet, affectation de la maîtrise d'ouvrage et app...Délibération 2018.10.349 : Modernisation du système billettique du service public de mobilité : évolution du ticket virtuel sur mobile et opé...Délibération 2018.10.348 : Convention de participation aux investissements nécessaires à la restructuration et à la mise en conformité du tun...Délibération 2018.10.347 : BHNS et vélo : fonds de concours pour l'aménagement d'une liaison douce - commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2018.10.346 : Association d'aide aux handicapés, personnes isolées et âgées (AAHPIA) - relogement de l'associationDélibération 2018.10.345 : Vélos de GrandAngoulême : mission d'entretien/réparation confiée à la SPL STGADélibération 2018.10.344 : Service de transport en commun de GrandAngoulême: attribution de gratuité pour les agents d'autres structures assur...Délibération 2018.10.343 : Service de Transport en commun de GrandAngoulême : attribution de gratuité pour les agents communautaires à compter...Délibération 2018.10.342 : Service de Transport en commun de GrandAngoulême: Attribution de gratuité pour l'année 2018Délibération 2018.10.341 : Délégation de Service Public pour le réseau de transports confiée à Citram pour la ligne réseau Vert : rapport a...Délibération 2018.10.340 : Délégation de Service Public confiée à la SAEMTGA : Rapport annuel des mandataires - année 2017Délibération 2018.10.339 : Délégation de Service Public des transports urbains confiée à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - annÃ...Délibération 2018.10.338 : Contrat de ville : Programmation des actions 2018Délibération 2018.10.337 : Convention pour le rejet et le traitement des eaux usées de la commune d'Anais à la station d'épuration de la Chign...Délibération 2018.10.336 : SEMEA - Contrat de concession du service public de production et de distribution de l'eau potable - Avenant n°2Délibération 2018.10.335 : Taxe GEMAPI - fixation du montant attendu de la taxe pour 2019Délibération 2018.10.334 : Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2018.10.333 : Décision modificative n°2Délibération 2018.10.332 : Participation croisée entre le budget principal et le budget annexe TransportsDélibération 2018.10.331 : Budget principal : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31/12/2016Délibération 2018.10.330 : Budget annexe Transports : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31/12/2016Délibération 2018.10.329 : Budget annexe Eau potable : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31/12/2016Délibération 2018.10.328 : Budget annexe Développement économique : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31/12/2016Délibération 2018.10.327 : Budget annexe Déchets ménagers : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31/12/2016 (remplacement dé...Délibération 2018.10.326 : Budget annexe Assainissement : ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif au 31/12/2016Délibération 2018.10.325 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d'administration de la SPL SEMEA - Exerci...Délibération 2018.10.324 : Recours à la médiation comme mode de règlement des litiges : proposition de conventionnement entre le tribunal admi...Délibération 2018.10.323 : Contrat de développement 2008 - 2012 avec le département de la Charente - PEM gare d'AngoulêmeDélibération 2018.10.322 : Protocole d'accord GrandAngoulême/ SDEG16/ Commune de Linars également relatif aux travaux d'enfouissement et de dé...Délibération 2018.10.321 : Convention de co-maîtrise d'ouvrage GrandAngoulême/Syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente ...Délibération 2018.10.320 : Nouvelle définition des critères d'attribution du fonds de concours pour la réalisation ou le développement d'équ...Délibération 2018.10.319 : Fonds de concours pour la réalisation d'aménagements ou le développement d'équipements culturels communaux - Commu...Délibération 2018.10.318 : Espace Carat - rapport d'activités 2017Délibération 2018.10.317 : Espace Carat - LUDOPARK : approbation du règlement intérieur, des tarifs et des conventions de partenariatDélibération 2018.10.316 : Fonds de concours pour la restructuration du stade Chanzy - Ville d'AngoulêmeDélibération 2018.10.315 : Attributions des aides sport 2018Délibération 2018.10.314 : Stade Athlétisme : intégration de la maintenance des réseaux d'arrosage et des accessoires au marché : avenant n°...Ordre du jour du conseil communautaire du 18 octobre 2018Convocation au conseil communautaire du 18 octobre 2018