Délibération 2019.04.057 : Révision du POS en PLU de la commune de Vouzan : Intégration du contenu modernisé du PLU Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 4 avril 2019 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 4 avril 2019Délibération 2019.04.066 : Modalités de prise en charge des frais de déplacements du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : m...Délibération 2019.04.065 : Université de Poitiers : convention de partenariat 2019-2021Délibération 2019.04.064 : Convention Territoriale d'Exercice Concerté de la Compétence "Enseignement Supérieur et Recherche - CTEC ESR" entre...Délibération 2019.04.063 : Dispositif ADEL TPE : modification du règlement des aides aux entreprisesDélibération 2019.04.062 : Camping communautaire : approbation des tarifs exceptionnels dans le cadre du Festival Punk In Drublic le 8 mai 2019 ...Délibération 2019.04.061 : Convention de partenariat sur la communication partagée pour la fête du Fleuve 2019Délibération 2019.04.060 : Prise de participation de la SAEML Territoires Charente dans la SAS Immobilière CharenteDélibération 2019.04.059 : Zone Industrielle n° 3 - Commune de Gond-Pontouvre : cession de terrains à la société SIRMETDélibération 2019.04.058 : Second Arrêt du plan local d'urbanisme intercommunalDélibération 2019.04.057 : Révision du POS en PLU de la commune de Vouzan : Intégration du contenu modernisé du PLUDélibération 2019.04.056 : Plan local d'urbanisme (PLU) de Voeuil-et-Giget : instauration de la déclaration préalable pour les clôturesDélibération 2019.04.055 : Plan local d'urbanisme de la commune de La Couronne : Approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2019.04.054 : Plan local d'urbanisme de la commune de Champniers : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2019.04.053 : Plan local d'urbanisme de la ville d'Angoulême : Approbation de la modification n°2Délibération 2019.04.052 : Réhabilitation du parc public hors ORU - Participation à la SA LE FOYER pour la réhabilitation de 92 logements loca...Délibération 2019.04.051 : Coup de pouce à la sortie de vacance par l'investissement dans la pierre : prorogation du dispositif pour 2019Délibération 2019.04.050 : SOLIHA BLI Sud Ouest : Garantie d'emprunt pour la réalisation d'un Domicile Groupé pour Personnes Agées sur la comm...Délibération 2019.04.049 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - débat sur les orientations généralesDélibération 2019.04.048 : Action Coeur de Ville - Périmètre d'Opération de Revitalisation Territoriale (ORT)Délibération 2019.04.047 : Lancement de l'évaluation du schéma de cohérence territorialeDélibération 2019.04.046 : Foncier - Etablissement Public Foncier - Convention opérationnelle « Sers :Centre Bourg » - Avenant n°1Délibération 2019.04.045 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Quartier Gare : convention opérationnelle tripartite GrandAngoulê...Délibération 2019.04.044 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention opérationnelle tripartite GrandAngoulême, EPF de Poito...Délibération 2019.04.043 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention opérationnelle tripartite GrandAngoulême, EPF de Poito...Délibération 2019.04.042 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Convention opérationnelle tripartite GrandAngoulême, EPF de Poito...Délibération 2019.04.041 : Réhabilitation du parc public hors ORU - Participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réhabilitation de 59 logemen...Délibération 2019.04.040 : Contrat de prestations intellectuelles relatif à l'étude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain...Délibération 2019.04.039 : Tarifs du Conservatoire Gabriel Fauré : année 2019/2020Délibération 2019.04.038 : École européenne supérieure de l'image : approbation des nouveaux statuts et désignation d'un représentantDélibération 2019.04.037 : NAUTILIS : attribution d'entrées gratuites : compte rendu 2018 et fixation du nombre pour 2019Délibération 2019.04.036 : Copropriété parcelle AA57 à L'Isle-d'Espagnac - Désignation d'un.e représentant.e au syndicat de copropriétairesDélibération 2019.04.035 : Modification de la gamme tarifaire des services de mobilité de GrandAngoulêmeOrdre du jour du conseil communautaire du 4 avril 2019Convocation au conseil communautaire du 4 avril 2019
Télécharger le document
