Délibération 2019.04.080 : Protocole transactionnel – Commune de Magnac sur Touvre, désordre de canalisation publique ayant entraîné une mauvaise évacuation des eaux usées d’une propriété privée Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 10 avril 2019 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil du 10 avril 2019Délibération 2019.04.115 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2019Délibération 2019.04.114 : Emplois de collaborateur de cabinet : fixation des crédits budgétairesDélibération 2019.04.113 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.04.112 : Soutien projet étudiants - Partenariat avec le CESI : approbation de la convention et attribution d'une subventionDélibération 2019.04.111 : Soutien projet étudiants - 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projet de réinvestissement en vue du FIBD - Etude de faisabilité - Approbation de la ConventionDélibération 2019.04.096 : Stratégie foncière - délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain : modification de la dÃ...Délibération 2019.04.095 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain : modification et délégation du DPU suite à la révision du POS ...Délibération 2019.04.094 : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouzan : Arrêt projetDélibération 2019.04.093 : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouzan : Bilan de la concertationDélibération 2019.04.092 : Révision du Plan Local d'Urbanisme de Dirac : second arrêt du projetDélibération 2019.04.091 : Révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Dirac : complément au bilan de la concertation avant le second arrêtDélibération 2019.04.090 : Révision du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Brie : ApprobationDélibération 2019.04.089 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI...Délibération 2019.04.088 : Subventions aux associations culturelles partenaires du festival Mars en BraconneDélibération 2019.04.087 : Attribution de subventions culturelles 2019Délibération 2019.04.086 : La NEF : convention d'objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et autonomie financière et le Gr...Délibération 2019.04.085 : Subvention exceptionnelle au Comité Départemental de Canoë kayakDélibération 2019.04.084 : Politique cyclable et économie sociale et solidaire : attribution d'une subvention à l'association Cyclofficine d'An...Délibération 2019.04.083 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de Roullet Saint-EstèpheDélibération 2019.04.082 : NPNRU - 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Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2019.04.067 : BUDGET PRIMITIF 2019 - Reprise anticipée des résultats 2018Ordre du jour du conseil communautaire du 10 avril 2019Convocation au conseil communautaire du 10 avril 2019
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