Délibération 2019.04.095 : Stratégie foncière – Droit de préemption urbain : modification et délégation du DPU suite à la révision du POS en PLU de la commune de Brie Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 10 avril 2019 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil du 10 avril 2019Délibération 2019.04.115 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2019Délibération 2019.04.114 : Emplois de collaborateur de cabinet : fixation des crédits budgétairesDélibération 2019.04.113 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.04.112 : Soutien projet étudiants - Partenariat avec le CESI : approbation de la convention et attribution d'une subventionDélibération 2019.04.111 : Soutien projet étudiants - Projet It's paper des étudiants du CNAM ENJMIN: attribution d'une subventionDélibération 2019.04.110 : Programme d'accélération au développement de studios de jeux vidéo : attribution d'une subvention à la Compagnie ...Délibération 2019.04.109 : L'entrepreneuriat au féminin : partenariat avec l'incubateur Les Premières Nouvelle Aquitaine et attribution d'une ...Délibération 2019.04.108 : Flow Vélo - Véloroute 92 : participation à la mise en oeuvre d'un projet touristique sur l'itinéraire cyclable - C...Délibération 2019.04.107 : Attribution d'une avance en compte courant d'associés à la SAEML Territoires CharenteDélibération 2019.04.106 : Tremplin pour l'emploi : attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets parcours job 2019Délibération 2019.04.105 : Emploi : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2019Délibération 2019.04.104 : Economie Sociale, Solidaire et Circulaire : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2019Délibération 2019.04.103 : Création d'un dispositif d'aide aux communes en faveur des commerces et de l'artisanat de proximité dans les centres...Délibération 2019.04.102 : Cohésion sociale : programmation 2019Délibération 2019.04.101 : Subvention Effervescentre 2019Délibération 2019.04.100 : Carte Pass'Jeunes: conventions 2019Délibération 2019.04.099 : Attribution d'une subvention à la FCOL pour la mise en oeuvre de l'Eté Actif 2019 au plan d'eau de la Grande Prairie...Délibération 2019.04.098 : Convention d'applications Maison de l'Agriculture Biologique et Terre de Liens Poitou-Charentes: attribution de subven...Délibération 2019.04.097 : Halle 57 - projet de réinvestissement en vue du FIBD - Etude de faisabilité - Approbation de la ConventionDélibération 2019.04.096 : Stratégie foncière - délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain : modification de la dÃ...Délibération 2019.04.095 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain : modification et délégation du DPU suite à la révision du POS ...Délibération 2019.04.094 : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouzan : Arrêt projetDélibération 2019.04.093 : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouzan : Bilan de la concertationDélibération 2019.04.092 : Révision du Plan Local d'Urbanisme de Dirac : second arrêt du projetDélibération 2019.04.091 : Révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Dirac : complément au bilan de la concertation avant le second arrêtDélibération 2019.04.090 : Révision du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Brie : ApprobationDélibération 2019.04.089 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI...Délibération 2019.04.088 : Subventions aux associations culturelles partenaires du festival Mars en BraconneDélibération 2019.04.087 : Attribution de subventions culturelles 2019Délibération 2019.04.086 : La NEF : convention d'objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et autonomie financière et le Gr...Délibération 2019.04.085 : Subvention exceptionnelle au Comité Départemental de Canoë kayakDélibération 2019.04.084 : Politique cyclable et économie sociale et solidaire : attribution d'une subvention à l'association Cyclofficine d'An...Délibération 2019.04.083 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de Roullet Saint-EstèpheDélibération 2019.04.082 : NPNRU - Revalorisation de l'autorisation de programme et des crédits de financements (apcp) et participation financiÃ...Délibération 2019.04.081 : Contrat de Ville : attribution de subventions dans le cadre de la programmation des actions 2019Délibération 2019.04.080 : Protocole transactionnel - Commune de Magnac sur Touvre, désordre de canalisation publique ayant entraîné une mauva...Délibération 2019.04.079 : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier n°4 à la convention avec le Conservatoire rÃ...Délibération 2019.04.078 : Education à l'environnement et au développement durable (EEDD) : attribution de subventions aux Compagnons du végé...Délibération 2019.04.077 : Education à l'environnement : convention quinquennale pour l'éducation à l'environnement en milieu scolaire sur Gra...Délibération 2019.04.076 : Plan Climat Air Energie Territorial : convention de partenariat entre la communauté d'agglomération de GrandAngoulê...Délibération 2019.04.075 : Participation de Grand Angoulême au financement participatif du projet d'ombrières photovoltaïques sur le parking d...Délibération 2019.04.074 : Frais de représentation 2019Délibération 2019.04.073 : Aménagement à 2X2 voies de la RN 141 entre La Vigerie et Villesèche : avenant n°1 à la convention d'indemnisatio...Délibération 2019.04.072 : Vote sur l'équilibre du budget primitif 2019Délibération 2019.04.071 : Gestion de la dette 2019Délibération 2019.04.070 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation des taux 2019Délibération 2019.04.069 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises: Fixation des taux pour 2019Délibération 2019.04.068 : BUDGET PRIMITIF 2019 - Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2019.04.067 : BUDGET PRIMITIF 2019 - Reprise anticipée des résultats 2018Ordre du jour du conseil communautaire du 10 avril 2019Convocation au conseil communautaire du 10 avril 2019
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