Délibération 2019.05.146 : Modification des critères d’attribution du fonds de concours destiné aux équipements sportifs communaux Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 23 mai 2019 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 23 mai 2019Délibération 2019.05.169 : Motion de soutien à la candidature au réseau des villes créatives de l'UNESCODélibération 2019.05.168 : Modification des statuts du syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en charente (smagvc)Délibération 2019.05.167 : Formations BAFA: reversement à la commune de Champniers et au SIVOM ASBAMAVISDélibération 2019.05.166 : Multi-accueil Les Poussins: avenant n°1 à la convention de partenariat avec "Crèches Pour Tous"Délibération 2019.05.165 : Plan local d'urbanisme de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : Approbation de la déclaration de projet n°2 valant ...Délibération 2019.05.164 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : approbation de la déclaration de projet n°1 valant ...Délibération 2019.05.163 : Plan local d'urbanisme de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : Approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2019.05.162 : Plan Local d'Urbanisme de la commune de Torsac : approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2019.05.161 : Plan local d'urbanisme de la commune de Sireuil : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2019.05.160 : Plan local d'urbanisme de la commune de Mornac : Approbation de la modification simplifiée n°3Délibération 2019.05.159 : Stratégie foncière - Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain : modification de la dÃ...Délibération 2019.05.158 : Stratégie foncière - Modification du périmètre de délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de...Délibération 2019.05.157 : Stratégie foncière - Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la co...Délibération 2019.05.156 : Permis de louer : Délégation pour la mise en oeuvre et le suivi des autorisations préalables de mise en location su...Délibération 2019.05.155 : Opération de densification urbaine au Pétureau à Soyaux - Déclaration d'utilité publique - Approbation et soutien...Délibération 2019.05.154 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle de reconversion de friche industrielle -...Délibération 2019.05.153 : Logo de l'entente Val de Charente-OcéanDélibération 2019.05.152 : Ecole d'art de GrandAngoulême : tarifs 2019/2020Délibération 2019.05.151 : Attribution de subventions dans le cadre des Soirs Bleus 2019Délibération 2019.05.150 : SPL gama : modification des statuts - Extension du périmètre d'interventionDélibération 2019.05.149 : Copropriété du 32 rempart de l'Est à Angoulême - Désignation d'un.e représentant.e au syndicat de copropriétairesDélibération 2019.05.148 : Acquisition du bâtiment sis 12 rue d'Artigalas à AngoulêmeDélibération 2019.05.147 : Attribution des aides sports 2019Délibération 2019.05.146 : Modification des critères d'attribution du fonds de concours destiné aux équipements sportifs communauxDélibération 2019.05.145 : NAUTILIS : Renouvellement de l'opération de gratuité pour les enfants de moins de 12 ans aux piscines de NAUTILIS et...Délibération 2019.05.144 : Convention entre GrandAngoulême, la ville d'Angoulême, le centre communal d'action sociale et le fonds pour l'insert...Délibération 2019.05.143 : Adaptation de la gamme tarifaire des services de mobilité de GrandAngoulemeDélibération 2019.05.142 : Mobilité durable : opérations de gratuité pour faire essayer le nouveau réseau de busDélibération 2019.05.141 : AAHPIA : attribution d'une subvention pour l'année 2019Délibération 2019.05.140 : Société publique locale STGA : modification du règlement intérieur dédié aux contrôles exercés par les collect...Délibération 2019.05.139 : Coopération décentralisée : convention de partenariat avec Eau Vive Internationale, section VouzanDélibération 2019.05.138 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Réservoir Les Gentils à Mornac - ExagoneDélibération 2019.05.137 : Délégation de service public Eau Potable - Communes de Marsac et Asnières sur Nouère : protocole de fin de contratDélibération 2019.05.136 : Gestion du GrandAngoulême: rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptesDélibération 2019.05.135 : CA 2018 - Reprise des résultats et affectation résultat : budget annexe Déchets ménagersDélibération 2019.05.134 : CA 2018 - Affectation de l'excédent de fonctionnement : budget annexe Développement économiqueDélibération 2019.05.133 : CA 2018 - Reprise des résultats et affectation résultat : budget annexe Eau potableDélibération 2019.05.132 : CA 2018 - Affectation de l'excédent d'exploitation : Budget annexe Assainissement collectifDélibération 2019.05.131 : CA 2018 - Reprise des résultats et affectation de l'excédent de fonctionnement : Budget principalDélibération 2019.05.130 : Comptes administratifs 2018 GrandAngoulêmeDélibération 2019.05.129 : Comptes de gestion 2018 GrandAngoulêmeDélibération 2019.05.128 : Retrait du syndicat mixte de la fourrière : conséquence de la restitution de la compétence « fourrière animaux »Délibération 2019.05.127 : Projet de contribution aux futurs programmes européens 2021 - 2027Délibération 2019.05.126 : Participation de GrandAngoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2019Délibération 2019.05.125 : Startup Weekend GrandAngouleme édition 2019 : attribution d'une subvention à l'association Eurekatech TechnopoleDélibération 2019.05.124 : Soutien aux actions en faveur de la filière des véhicules anciens : 4ème salon de l'Auto Sport Collection Prestige ...Délibération 2019.05.123 : Appel à Projets « Innovation et Entrepreneuriat » 2019Délibération 2019.05.122 : Participation au fonds de garantie SOFITECH (ex SOFINDI) : avenant à la convention du 6 décembre 2017Délibération 2019.05.121 : Initiative Charente : avenant n°1 au prêt Croissance - Annulation de la délibération n°455 du 11 décembre 2018Délibération 2019.05.120 : Office de tourisme du Pays d'Angoulême : convention d'objectifs et de moyens 2019Délibération 2019.05.119 : Zone d'Activités des Rentes - Commune de Mouthiers : mise à disposition d'un terrain à la SCI Les OliviersDélibération 2019.05.118 : Parc EURATLANTIC - Commune de Fléac : cession d'un terrain à la société MCCCDélibération 2019.05.117 : Aide à l'immobilier : projet de la SCI CITF ImmoDélibération 2019.05.116 : Tremplin pour l'Emploi : avenant au protocole d'accord pour la période 2018-2020Ordre du jour du conseil communautaire du 23 mai 2019Convocation au conseil communautaire du 23 mai 2019
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