Délibération 2019.10.306 : Ruelle sur Touvre : approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU, pour le secteur d’aménagement de Maine Gagnaud Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2019 »Sélectionnez...CR CC du 15 octobre 2019Délibération 2019.10.325 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2018Délibération 2019.10.324 : Rapport annuel du délégataire de service public - année 2018 : délégation du service public de production et de d...Délibération 2019.10.323 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - Année 2018 : VEOLIA sur le secteur EX SIAEP de CHAMP...Délibération 2019.10.322 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - 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