Délibération 2019.12.360 : Attribution d’une subvention culturelle 2019 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 5 décembre 2019 »Sélectionnez...Délibération 2019.12.409 : Cohésion sociale : subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de CharenteDélibération 2019.12.408 : Participation au capital social de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) CIAP Champs du PartageDélibération 2019.12.407 : Convention Cadre pour la stratégie foncière agricole entre la SAFER Nouvelle Aquitaine et Grand AngoulêmeDélibération 2019.12.406 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de GrandAngoulême - arrêt du projetDélibération 2019.12.405 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de GrandAngoulême - bilan de la concertationDélibération 2019.12.404 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain : modification de la délibération n°2015.06...Délibération 2019.12.403 : Droit de Préemption Urbain - 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