Délibération 2019.12.364 : Attributions de compensation (AC) définitives 2019 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 5 décembre 2019 »Sélectionnez...Délibération 2019.12.409 : Cohésion sociale : subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de CharenteDélibération 2019.12.408 : Participation au capital social de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) CIAP Champs du PartageDélibération 2019.12.407 : Convention Cadre pour la stratégie foncière agricole entre la SAFER Nouvelle Aquitaine et Grand AngoulêmeDélibération 2019.12.406 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de GrandAngoulême - arrêt du projetDélibération 2019.12.405 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de GrandAngoulême - bilan de la concertationDélibération 2019.12.404 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain : modification de la délibération n°2015.06...Délibération 2019.12.403 : Droit de Préemption Urbain - Champ d'application - Modification de la délégation des DPU et DPU Renforcé suite à ...Délibération 2019.12.402 : Délégation du droit de préemption urbain - Ruelle sur Touvre - modification du périmètre de la ZAC des Seguins-RI...Délibération 2019.12.401 : Délégation du droit de préemption urbain - Sers : convention opérationnelle d'action foncière pour le maintien d...Délibération 2019.12.400 : Droit de préemption urbain - modification de la délégation du DPU suite à la révision du POS en PLU de la commune...Délibération 2019.12.399 : PLU de Sers : prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU et déclaration d'in...Délibération 2019.12.398 : Plan local d'urbanisme de la commune de Roullet : Approbation de la modification simplifiée n°2Délibération 2019.12.397 : PLU de Vouzan : instauration de la déclaration préalable pour les clôturesDélibération 2019.12.396 : Commune de Vouzan : approbation du plan local d'urbanismeDélibération 2019.12.395 : Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat 2020-2025Délibération 2019.12.394 : Approbation du plan local d'urbanisme intercommunal partielDélibération 2019.12.393 : Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'AngoumoisDélibération 2019.12.392 : Résidence Habitat Jeunes : désignation d'un représentant de GrandAngoulême en tant qu'administrateur de l'associat...Délibération 2019.12.391 : Logévie : garantie d'emprunt pour la réhabilitation des espaces communs de la villa de Bury située 26 boulevard de ...Délibération 2019.12.390 : OPH de l'angoumois: garantie d'emprunt pour la réalisation de 4 lits haltes soin santé, opération située 2 bouleva...Délibération 2019.12.389 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIF...Délibération 2019.12.388 : Protection sociale complémentaire à destination des agents communautaires : participation employeurDélibération 2019.12.387 : Instauration d'indemnités au profit des agents communautaires ou intervenants extérieurs pour des missions ou interv...Délibération 2019.12.386 : Direction des ressources humaines : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale : avenant...Délibération 2019.12.385 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.12.384 : Soutien à une mission de coordination locale pour l'apprentissage linguistiqueDélibération 2019.12.383 : Médiation Sociale : Convention de collaboration avec l'association OMEGADélibération 2019.12.382 : Contrat de ville : approbation du Protocole d'Engagement Renforcés et Réciproques 2020-2022Délibération 2019.12.381 : ORU Basseau Grande Garenne - convention entre Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême pour la participation à la rÃ...Délibération 2019.12.380 : ORU Basseau Grande Garenne - convention entre Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême pour la partcipation aux opér...Délibération 2019.12.379 : ORU Basseau Grande Garenne : Convention entre Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême pour la participation à la...Délibération 2019.12.378 : Tarifs 2020 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieuresDélibération 2019.12.377 : Redevances d'assainissement - Tarif 2020Délibération 2019.12.376 : Participation aux travaux de raccordement - Immeubles existants -création d'un second branchementDélibération 2019.12.374 : Coopération internationale - Solidarité Eau et Assainissement - Dispositif Loi OUDIN SANTINIDélibération 2019.12.373 : Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la réfection de voirie, sortie nord du tunnel de la Gâtine à Angoulêm...Délibération 2019.12.372 : Délégation de service public par affermage du service d'assainissement collectif sur le territoire de l'ancienne Com...Délibération 2019.12.371 : Délégation de service public par affermage du service d'assainissement collectif sur la commune de Roullet-Saint-Est...Délibération 2019.12.370 : Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de GrandAngoulême - Arrêt du projetDélibération 2019.12.369 : Tepos : signature de la charte des Territoires à énergie positive de Nouvelle AquitaineDélibération 2019.12.368 : Remboursement des annuités d'emprunt pour travaux énergétiques dans les écoles suite à restitution de compétenceDélibération 2019.12.367 : Décision modificative n°4 pour 2019 : Autorisations de programme / Crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2019.12.366 : Décision modificative n°4 pour 2019Délibération 2019.12.365 : Dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2019Délibération 2019.12.364 : Attributions de compensation (AC) définitives 2019Délibération 2019.12.363 : Contrat de développement 2019-2021 avec le Département : Proposition d'opérationsDélibération 2019.12.362 : Raccordement du forage du Moulin de Baillarge (Bouëx) à l'usine de traitement d'eau potable du Pontil (Touvre) - Av...Délibération 2019.12.361 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngouleme au conseil d'administration de la SEMEA - Exercice 2018Délibération 2019.12.360 : Attribution d'une subvention culturelle 2019Délibération 2019.12.359 : Conservatoire de GrandAngoulême : tarification de la saison des enseignantsDélibération 2019.12.358 : Convention de partenariat pour le déploiement de services numériques en bibliothèque entre le Département de la Ch...Délibération 2019.12.357 : Conservatoire de GrandAngoulême: définition des partenariats avec les communes de l'agglomérationDélibération 2019.12.356 : Conservatoire de GrandAngoulême : convention de partenariat 2020-2025 avec le CRR de GrandPoitiers et les CRD de Poit...Délibération 2019.12.355 : Espace Carat : paiement par chèques vacances dans le cadre du LUDOPARKDélibération 2019.12.354 : Espace Carat : Rapport d'activités 2018Délibération 2019.12.353 : Operations induites BHNS : Attribution d'un fond de concours à la commune de Ruelle sur TouvreDélibération 2019.12.352 : BHNS - Acquisition des parcelles CV156 sur la commune d'Angoulême et AC230 sur la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2019.12.351 : Tarifs 2020 : mise à disposition de composteursDélibération 2019.12.350 : Tarifs 2020 : enlèvement des encombrantsDélibération 2019.12.349 : Règlement de collecte : modifications diversesDélibération 2019.12.348 : Attribution des aides sports 2019Délibération 2019.12.347 : Tuilerie de Niollet - Validation du programmeDélibération 2019.12.346 : Expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle sur la commune de Nersac (ZI) dans le cadre de la Ligne à ...Délibération 2019.12.345 : Rapport annuel de l'étrier charentais pour la gestion du centre équestre de la Tourette - année 2017/2018Délibération 2019.12.344 : Tera Maison de l'Europe : Attribution de subventionDélibération 2019.12.343 : Krysalide : tarifs 2020Délibération 2019.12.342 : Approbation du contrat Territoire IndustrieDélibération 2019.12.341 : Dispositif ADEL TPE : évolution du règlement des aides aux entreprisesDélibération 2019.12.340 : Aide à l'Immobilier SCI du Cèdre DoréDélibération 2019.12.339 : Adaptation de la gamme tarifaire mobiusDélibération 2019.12.338 : Transports scolaires non urbains de GrandAngoulême : tarifs 2020Délibération 2019.12.337 : Règlement des transports scolaires non-urbains de GrandAngoulêmeDélibération 2019.12.336 : Modification du règlement d'usage du service de transport à la demande du réseau MöbiusDélibération 2019.12.335 : Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour les élèves du ressort de la Région en corres...Délibération 2019.12.334 : Convention de transfert de la compétence Transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d'agglomér...Délibération 2019.12.333 : Convention d'affrètement réciproque entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour le transport d'élèvesDélibération 2019.12.332 : Politique cyclable :attribution d'un fond de concours à la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2019.12.331 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de FléacDélibération 2019.12.330 : Politique cyclable : modification du Schéma cyclable d'agglomérationDélibération 2019.12.329 : Société Publique Locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivi...Délibération 2019.12.328 : Agenda d'accessibilité programmé de transport de GrandAngoulême : demande de prorogation des délais d'exécutionOrdre du jour du conseil communautaire du 5 décembre 2019Convocation au conseil communautaire du 5 décembre 2019
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