Délibération 2020.10.302 : Droit de préemption urbain – Retrait de la délégation au profit d’EPF sur les secteurs et parcelles du projet BHNS Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2020 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020Délibération 2020.10.337 : Motion de soutien et attendus du territoire vis-à -vis de la création du projet IMAGILANDDélibération 2020.10.336 : Schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2020-2026 : avis de GrandAngoulêmeDélibération 2020.10.335 : Commune de SERS : attribution d'un fonds de concours dans le cadre du dispositif d'aide en faveur des commerces et de...Délibération 2020.10.334 : Syndicat Mixte des Aéroports de Charente : versement d'une subvention exceptionnelle à la régie de l'aéroport Ango...Délibération 2020.10.333 : ZAC des Montagnes Ouest : approbation du compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) pour l'année 2019 de la SAEML...Délibération 2020.10.332 : Zone Industrielle n°3 - Commune de l'Isle d'Espagnac : Vente d'un terrain au Groupe SAGEFIDélibération 2020.10.331 : Parc d'Activités EURATLANTIC - commune de Fléac :Vente d'un terrain au groupement de SCI JILOC, KOLOCK et GV IMMO (...Délibération 2020.10.330 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat mixte de valorisation des déchets ménagers Calitom - ...Délibération 2020.10.329 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'exploitation du camping communautaire - Modification d...Délibération 2020.10.328 : Port L'Houmeau : avenant n° 1 au contrat de concession pour la gestion du PortDélibération 2020.10.327 : Cohésion sociale : programmation des actions 2020Délibération 2020.10.326 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au conseil d'établissement du mutli-accueil Les Poussins - Modific...Délibération 2020.10.325 : Multi-Accueil "Les Poussins" : modifications du règlement de fonctionnementDélibération 2020.10.324 : Société Publique Locale "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivitÃ...Délibération 2020.10.323 : Agenda d'accessibilité programmé de transport de GrandAngoulême : demande de prorogation des délais d'exécution p...Délibération 2020.10.322 : Adhésion à la centrale d'achat public GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)Délibération 2020.10.321 : Renouvellement et recomposition du Conseil de développement pour la période 2020/2026Délibération 2020.10.320 : Projets urbains - Soutien projets étudiants - Partenariat avec le CESI : approbation de la convention et attribution ...Délibération 2020.10.319 : Programme d'accélération au développement de studios de jeux vidéo : attribution d'une subvention à La Compagnie ...Délibération 2020.10.318 : CPER 2015-2020 : Participation de Grand Angoulême au projet de réhabilitation du bâtiment de l'Ecole Européenne Su...Délibération 2020.10.317 : CPER 2015-2020 - Programmes Insect et Numeric : avenant n°1 au protocole d'accord avec l'Université de PoitiersDélibération 2020.10.316 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV Pro): action de valorisation et de promotion du territoire et réali...Délibération 2020.10.315 : Nautilis: attribution d'entrées gratuites, compte rendu 2019 et fixation du nombre pour 2020Délibération 2020.10.314 : Cession d'une maison d'habitation sur la commune de LinarsDélibération 2020.10.313 : Médiathèque l'Alpha : Convention de partenariat entre la SAS AMMAREAL, le livre solidaire et GrandAngoulêmeDélibération 2020.10.312 : Conservatoire de GrandAngoulême : modalités des aménagements de tarifs pendant le confinementDélibération 2020.10.311 : Accompagnement artistique de l'opération de renouvellement urbain du quartier Bel Air Grand Font : attribution d'une ...Délibération 2020.10.310 : Attribution de fonds de concours culture 2020Délibération 2020.10.309 : Société publique locale "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administrateur...Délibération 2020.10.308 : Politique Cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de Ruelle-sur-TouvreDélibération 2020.10.307 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2020.10.306 : Révision des périmètres de protection du captage des sources de la Touvre - Approbation du dossier d'enquête publiqueDélibération 2020.10.305 : Convention d'utilisation du domaine public de GrandAngoulême par la fédération de pêche dans le cadre de la créat...Délibération 2020.10.304 : Règlement d'intervention et de soutien à la transition énergétique pour la production nouvelle de logements locat...Délibération 2020.10.303 : Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain: modification de la délibération n°2015.06....Délibération 2020.10.302 : Droit de préemption urbain - Retrait de la délégation au profit d'EPF sur les secteurs et parcelles du projet BHNSDélibération 2020.10.301 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de VOUZAN - Modification 1Délibération 2020.10.300 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de SAINT-YRIEIX - Cadre de la convention d'action foncière bâ...Délibération 2020.10.299 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de FLEAC - Convention d'action foncière pour l'implantation d'u...Délibération 2020.10.298 : Droit de préemption urbain - Commune de DIRAC - Modification de son champ d'application suite à révision du PLUDélibération 2020.10.297 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de DIRAC - Convention d'action foncière pour la revitalisation ...Délibération 2020.10.296 : Délégation du droit de préemption urbain - Commune de LA COURONNE - Avenant 2 à la convention d'action foncièreDélibération 2020.10.295 : Institution et délégation du droit de préemption urbain renforcé - Commune d'ANGOULEME - Convention « centre-vill...Délibération 2020.10.294 : PLU de Voeuil-et-Giget : prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU et décla...Délibération 2020.10.293 : PLU de Dirac : instauration de la déclaration préalable pour les clôturesDélibération 2020.10.292 : Révision du PLU de Dirac : approbationDélibération 2020.10.291 : Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - convention opérationnelle tripartite, d'action foncière pour la r...Délibération 2020.10.290 : Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine : convention opérationnelle tripartite, d'action foncière pour l'imp...Délibération 2020.10.289 : Convention opérationnelle tripartite entre la commune de La Couronne, l'établissement public foncier de Nouvelle Aqu...Délibération 2020.10.288 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - Quartier Gare : convention opérationnelle tripartite GrandAngoulê...Délibération 2020.10.287 : Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - convention opérationnelle "d'action foncière pour la redynamisatio...Délibération 2020.10.286 : Convention opérationnelle tripartite entre la Commune d'Angoulême, l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquita...Délibération 2020.10.285 : Décision modificative n°2 pour 2020 : Autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2020.10.284 : Décision modificative n°2 : exercice 2020Délibération 2020.10.283 : Suppression des frais de représentation 2020Délibération 2020.10.282 : Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : approbation de la liste des commissairesDélibération 2020.10.280 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au théâtre d'Angoulême scène nationaleDélibération 2020.10.279 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété immeuble 60 avenue Maryse Bastié à L...Délibération 2020.10.278 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au syndicat de copropriété immeuble 32 bis rempart de l'est à An...Délibération 2020.10.277 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété immeuble 7 bis rue du Chat à AngoulêmeDélibération 2020.10.276 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété du bâtiment « Le Manager » au 8 rue...Délibération 2020.10.275 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la société coopérative d'intérêt collectif Champ du partageDélibération 2020.10.274 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au réseau des territoires d'économie solidaire (RTES)Délibération 2020.10.273 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'office de tourisme du Pays de l'AngoumoisDélibération 2020.10.272 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association Musiques métissesDélibération 2020.10.271 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au service de transport MouvibusDélibération 2020.10.269 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission d'accès au service LibusDélibération 2020.10.268 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la compagnie « Les Marionnettes d'Angoulême »Délibération 2020.10.267 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la Maison de la Nouvelle Aquitaine à ParisDélibération 2020.10.266 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au groupement d'intérêt public (GIP) Charente solidaritésDélibération 2020.10.265 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au groupe d'action local dans le cadre du programme LEADER (GAL)Délibération 2020.10.263 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à ENVIE2E AquitaineDélibération 2020.10.262 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'entente intercommunautaire « Val de Charente - Océan »Délibération 2020.10.261 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au CréalabDélibération 2020.10.260 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au conseil départemental de prévention de la délinquance (CDPD)Délibération 2020.10.259 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'au...Délibération 2020.10.258 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission locale du secteur sauvegardé de la ville d'Angoul...Délibération 2020.10.257 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à la commission locale des transports publics particuliers de pers...Délibération 2020.10.256 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission intercommunale d'accessibilitéDélibération 2020.10.255 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission d'indemnisation à l'amiable des préjudices écon...Délibération 2020.10.253 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)Délibération 2020.10.252 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au comité régional du tourisme Nouvelle-AquitaineDélibération 2020.10.251 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au comité de bassin Adour GaronneDélibération 2020.10.250 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au club des villes et territoires cyclablesDélibération 2020.10.249 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême au comité départemental du tourisme (Charentes tourisme)Délibération 2020.10.248 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au centre de gestion de la CharenteDélibération 2020.10.247 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association des villes et des collectivités pour les communic...Délibération 2020.10.246 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association régie urbaine (ARU)Délibération 2020.10.245 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association pour le développement de la bande-dessinée à An...Délibération 2020.10.244 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association pour la gestion indépendante des réseaux de tran...Délibération 2020.10.243 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association des villes et des régions européennes de la gran...Délibération 2020.10.242 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE - Thématique énergieDélibération 2020.10.241 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à AMORCE - Thématique déchetsDélibération 2020.10.240 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association logistique transport ouest (ALTRO)Délibération 2020.10.239 : Désignation des représentants de GrandAngoulême à l'association des fichiers partagés de la demande de logement s...Délibération 2020.10.238 : Désignation d'un représentant de GrandAngoulême à l'association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Lib...Délibération 2020.10.237 : Désignations des représentants de GrandAngoulême aux conseils d'administration des établissements scolaires de l'a...Ordre du jour du conseil communautaire du 15 octobre 2020Convocation au conseil communautaire du 15 octobre 2020
Télécharger le document
