Délibération 2020.11.357 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : cession de 28 actions pour l’entrée de la communauté d’agglomération de Grand Cognac Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 19 novembre 2020 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil du 19 novembre 2020Délibération 2020.11.361 : Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la réfection de voirie rue des Colverts sur la commune de Champniers su...Délibération 2020.11.360 : Effervescentre : solde de la subvention 2020Délibération 2020.11.359 : Communes de Gond-Pontouvre, Mornac et Sers : fonds de concours 2020 pour la mise aux normes d'équipements sportifsDélibération 2020.11.358 : Attribution des aides sport 2020Délibération 2020.11.357 : Société publique locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : cession de 28 actions pour l'entrée ...Délibération 2020.11.356 : Préparation aux missions liées aux clauses d'insertion : versement d'une subvention à l'association GE16 EmploiDélibération 2020.11.355 : Ressources humaines : attribution d'une subvention complémentaire au comité d'action sociale - Avenants n°1 et 2 à ...Délibération 2020.11.354 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2020.11.353 : Convention d'adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels du centre de gestion de la fo...Délibération 2020.11.352 : Modalités d'application du droit à la formation des élus communautairesDélibération 2020.11.351 : Contrat d'assurance groupe pour les risques statutairesDélibération 2020.11.350 : A'Urba : convention annuelle 2020 et attribution d'une subventionDélibération 2020.11.349 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation financi...Délibération 2020.11.348 : ORU Basseau - Grande Garenne - Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation aux o...Délibération 2020.11.347 : NPNRU-ORU BAGF et EDM - Participation financière à la réalisation de 43 logements en reconstitution ORU - opérati...Délibération 2020.11.346 : NPNRU - ORU BAGF - EDM : approbation fin de la concertation citoyenne relative à l'élaboration du projet urbainDélibération 2020.11.345 : Commune d'Asnières-sur-Nouère : attribution d'un fonds de concours dans le cadre du dispositif d'aide en faveur des ...Délibération 2020.11.344 : Technoparc Krysalide : offres de service pour l'année 2020Délibération 2020.11.343 : Fonds de solidarité et de proximité : avenant n°1 à la convention entre GrandAngoulême et Initiative Nouvelle Aqu...Délibération 2020.11.342 : Convention GrandAngoulême - Initiative Charente : fonds d'urgence d'aide aux entrepreneursDélibération 2020.11.341 : Pôle Economique Sud de l'Angoumois (PESA) - Rétrocession de terrains de Duval Développement Atlantique à GrandAngo...Délibération 2020.11.340 : Crise sanitaire COVID 19 - Plan de soutien aux commerces et aux entreprisesDélibération 2020.11.339 : Fixation des indemnités pour les présidences des SPL SEMEA et GAMADélibération 2020.11.338 : Modification des désignations de représentants au syndicat départemental d'électricité et de gaz de la Charente (...Ordre du jour du conseil communautaire du 19 novembre 2020Convocation au conseil communautaire du 19 novembre 2020
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