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Actes de « Conseil communautaire du 27 mai 2021 »
Sélectionnez... Compte rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021 Délibération 2021.05.130 : J.I.G.A (Jeunes Initiative GrandAngoulême) : actualisation et extension du périmètre d'intervention Délibération 2021.05.129 : Taxe de séjour : approbation de la grille tarifaire au 1er janvier 2022 Délibération 2021.05.128 : Fonds de soutien 2021 à la diffusion artistique en circuit court Délibération 2021.05.127 : Ecole d'art de GrandAngouleme : Tarifs 2021/2022 Délibération 2021.05.126 : Participation au capital social de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC-SAS) FABRI K WATT Délibération 2021.05.125 : Ouvrages publics d'eau potable: Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotél... Délibération 2021.05.124 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel communautaire et collaborateurs occasionnels : ap... Délibération 2021.05.123 : Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions itinérantes - modification de la délibération n°387 du 5 décembre ... Délibération 2021.05.122 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2021.05.121 : OPH : Garantie d'emprunt pour prêt haut de bilan bonifié "soutien à la reprise des chantiers suite à la période d... Délibération 2021.05.120 : Création de la commission de synthèse Délibération 2021.05.119 : Tremplin pour l'Emploi : protocole d'accord du PLIE pour la période juillet 2021 - décembre 2022 Délibération 2021.05.118 : Charte pour la promotion de l'insertion et de l'emploi dans les marchés publics Délibération 2021.05.117 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI... Délibération 2021.05.116 : Coup de pouce à la sortie de vacance par l'investissement dans la pierre - PASS INVESTISSEMENT : modification n°6 Délibération 2021.05.115 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême: approbation de la modification simplifiée n°1 Délibération 2021.05.114 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sireuil: Prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité ... Délibération 2021.05.113 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roullet-Saint-Estèphe: Prescription de la révision allégée n°1 Délibération 2021.05.112 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Roullet-Saint-Estèphe : Prescription de la déclaration de projet n°3 valant mise en... Délibération 2021.05.111 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Champniers : Prescription de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibili... Délibération 2021.05.110 : Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - convention opérationnelle tripartite d'action foncière pour la red... Délibération 2021.05.109 : Participation de GrandAngoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2021 Délibération 2021.05.108 : Soutien au programme du réseau des professionnels du numérique (SPN) : Convention d'objectifs 2021 Délibération 2021.05.107 : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux d... Délibération 2021.05.106 : Dispositif d'exonération de loyers pour les occupants locataires de GrandAngoulême Délibération 2021.05.105 : Dispositif d'aide en faveur des commerces et de l'artisanat de proximité dans les centres-bourgs : attribution d'un f... Délibération 2021.05.104 : Appel à projets "Innovation et Entrepreneuriat" 2021 Délibération 2021.05.103 : Création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire : quartier de la gare - reconnaissance de l... Délibération 2021.05.102 : Salle de réunion au Berguille 3 route du Sergent Sourbé 16440 Roullet-Saint-Estèphe: tarifs et modalités de location Délibération 2021.05.101 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2021-2022 Délibération 2021.05.100 : Centre équestre de la Tourette - Lancement d'une consultation de contrat de concession portant délégation de servic... Délibération 2021.05.099 : Centre équestre de la Tourette : avenant n° 6 à la convention de délégation de service public - Annule et remplac... Délibération 2021.05.098 : Rapports annuels de l'étrier charentais pour la gestion du centre équestre de la Tourette - années 2018/2019 et 201... Délibération 2021.05.097 : Cession de la parcelle AI 580 sur la commune de Nersac Délibération 2021.05.096 : Colonnes enterrées : modification des conditions de financement - Equipement des derniers secteurs d'habitat collectif Délibération 2021.05.095 : BHNS phase 2 : approbation du programme de la station Cathédrale et du transfert temporaire de la maîtrise d'ouvrag... Délibération 2021.05.094 : Société publique locale "GrandAngoulême mobilité aménagement (Spl Gama) : cession de 1 action par communes de Gra... Délibération 2021.05.093 : Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois (SYBRA): élection de représentants de GrandAngoulême suite à la d... Délibération 2021.05.092 : Transfert de patrimoine à la commune de Voeuil et Giget suite à restitution de compétence Délibération 2021.05.091 : Transfert de patrimoine à la commune de Roullet Saint Estèphe suite à restitution de compétence Délibération 2021.05.090 : Prorogation de la convention d'avance en compte courant d'associés accordée à la SEM Territoires Charente dans le c... Délibération 2021.05.089 : CA 2020 - Reprise des résultats et affectation - Tous budgets Délibération 2021.05.088 : Comptes administratifs 2020 GrandAngoulême Délibération 2021.05.087 : Comptes de gestion 2020 GrandAngoulême Délibération 2021.05.086 : Motion de soutien à Ruelle sur Touvre pour l'implantation d'un EHPAD de demain sur sa commune Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2021 Convocation au conseil communautaire du 27 mai 2021
