Délibération 2021.07.176 : Règlement d’intervention des garanties d’emprunt des opérations de logements Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 8 juillet 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 8 juillet 2021Délibération 2021.07.185 : Ratios d'avancement de grade du personnel communautaire : modification de la délibération n°204 du 30 mars 2017Délibération 2021.07.183 : Avenant n°1 à la convention annuelle A'Urba 2021Délibération 2021.07.182 : Approbation du règlement intérieur du conseil communautaireDélibération 2021.07.181 : Décision modificative n°1 pour 2021 Autorisations de programme / Crédits de paiementDélibération 2021.07.180 : Décision modificative n°1 pour 2021Délibération 2021.07.179 : Guichet unique des clauses d'insertion - Convention avec l'association GE16 Emploi : Avenant de prolongationDélibération 2021.07.178 : Appel à projet 2021 "Innovation et Entrepreneuriat" : bonification Economie Sociale et SolidaireDélibération 2021.07.177 : Nouvelle désignation de représentant à l'OPH de l'Angoumois - personne qualifiéeDélibération 2021.07.176 : Règlement d'intervention des garanties d'emprunt des opérations de logementsDélibération 2021.07.155 : Centre équestre de la tourette attribution d'une subvention pour manifestations sportivesDélibération 2021.07.153 : NAUTILIS : Renouvellement de l'opération de gratuité pour les enfants de moins de 12 ans aux piscines de NAUTILIS et...Délibération 2021.07.149 : Projet de lieu partagé « prévention des déchets » grand publicDélibération 2021.07.145 : Modalités de dégrèvement pour les usagers ne pouvant pas bénéficier de la loi "Warsmann"Délibération 2021.07.145 : Modalités de dégrèvement pour les usagers ne pouvant pas bénéficier de la loi "Warsmann"Délibération 2021.07.138 : Circuit des remparts - Edition 2021 : attribution de subvention à l'association Circuit des rempartsDélibération 2021.07.132 : Association logistique pour le transport ouest (ALTRO) : désignation d'un nouveau représentantOrdre du jour du conseil communautaire du 8 juillet 2021Convocation au conseil communautaire du 8 juillet 2021
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