Délibération 2021.12.303 : Examen des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la SARL 9ème Art+ Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 09 décembre 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 09 décembre 2021Délibération 2021.12.332 : Fonds de concours 2021 pour la mise aux normes d'équipements sportifs communauxDélibération 2021.12.331 : Attributions des aides sport 2021 supérieures à 10 000 €Délibération 2021.12.330 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV PRO) : Action de valorisation et de promotion du territoire et réal...Délibération 2021.12.329 : Rénovation du conservatoire Gabriel Fauré : approbation du programme en vue de la réalisation des travauxDélibération 2021.12.328 : Mise à disposition de composteurs : conditions de mise à disposition 2022Délibération 2021.12.327 : Règlement de Collecte : Modifications diversesDélibération 2021.12.326 : Contrat de développement avec le Département : avenant pour intégration de l'opération de réaménagement de l'usi...Délibération 2021.12.325 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, Administrateurs de la SPL STGA – Année 2020Délibération 2021.12.324 : Rapport annuel d'activité 2020 - 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