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Actes de « Conseil communautaire du 19 mai 2022 »
Sélectionnez... Compte rendu du conseil communautaire du 19 mai 2022 Délibération 2022.05.108 : Sas de préparation aux missions confiées dans le cadre des clauses sociales : attribution d'une subvention à GE16 A... Délibération 2022.05.107 : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) juillet 2021-décembre 2022 : attribution des subventions Délibération 2022.05.106 : Retrait du périmètre institué et délégué du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) - commune de Nersac - C... Délibération 2022.05.105 : Délégation du droit de préemption urbain (DPU) - commune de RUELLE-SUR-TOUVRE - Cadre de la convention opérationne... Délibération 2022.05.104 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : Décision sur la réalisation ou non d’un... Délibération 2022.05.103 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Brie : Décision sur la réalisation ou non d’une évaluation enviro... Délibération 2022.05.102 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : Approbation de la modification simplifiée n°2 Délibération 2022.05.101 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : Approbation de la modification simplifiée n°3 Délibération 2022.05.100 : Mise à jour des membres de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable d’Angoulême Délibération 2022.05.099 : Etablissement Public Foncier - Quartier Gare - Rachat foncier sur les franges des ilots Didelon et Renaudin Délibération 2022.05.098 : Université de Poitiers et Fondation Poitiers Université : convention cadre de partenariat 2022-2024 et versement de ... Délibération 2022.05.097 : Soutien au programme 2022 de l'association des Professionnels du Numérique (SPN) : convention d'objectifs 2022 et att... Délibération 2022.05.096 : Propositions d'indemnisations de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux... Délibération 2022.05.095 : Krysalide : grille tarifaire 2022 Délibération 2022.05.094 : Candidature au Volet territorial des Fonds Européens, articulation avec le futur contrat régional Délibération 2022.05.093 : Lancement de l'appel à projets "Innovation" 2022 Délibération 2022.05.092 : Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entre... Délibération 2022.05.091 : Modification des critères d'attribution des aides sports Délibération 2022.05.090 : Création du parcours d'éducation aux activités physiques et sportives dans les écoles de GrandAngoulême : PEAPS Délibération 2022.05.089 : Colonnes enterrées : Fixation des tarifs 2022 Délibération 2022.05.088 : Transports möbius - Développement des services möbius en 2022 Délibération 2022.05.087 : MOUVIBUS : attribution d’une subvention pour 2022 Délibération 2022.05.086 : Transports scolaires non urbains de GrandAngoulême : adaptation du règlement du service Délibération 2022.05.085 : Effervescentre/ ALSH 3-17 ans: subvention 2022 Délibération 2022.05.084 : Attribution d'une subvention à la FCOL pour la mise en œuvre de "l’Été Actif" 2022, au Plan d'eau de la Grande ... Délibération 2022.05.083 : Contrat de ville - Programmation des actions 2022 : participations financières de GrandAngoulême Délibération 2022.05.082 : Camping communautaire : création des tarifs de location pour les tentes cabanes Délibération 2022.05.081 : Politique cyclable : attribution de fonds de concours pour la réalisation d'aménagements cyclables aux communes de C... Délibération 2022.05.080 : Politique cyclable : actualisation du dispositif de fonds de concours pour la réalisation d'aménagements cyclables Délibération 2022.05.079 : Coopération Internationale Mexique : création d'une résidence croisée entre la Casa Del Autor de Zapopan et la Mai... Délibération 2022.05.078 : Soutien en faveur du peuple Ukrainien : Gratuité au sein du Conservatoire et de l'Ecole d'art Délibération 2022.05.077 : L'Europe commence ici : lancement de l'appel à projets 2022 Délibération 2022.05.076 : 1% Solidarité Internationale : lancement de l'appel à projets 2022 Délibération 2022.05.075 : Convention avec la FNCCR pour la mise en oeuvre du projet ACTEE Délibération 2022.05.074 : Direction des Ressources Humaines : instances de dialogue social - Nouveaux comité social territorial et formation sp... Délibération 2022.05.073 : Action sociale en faveur du personnel : Approbation d’une convention triennale 2022-2024 avec le Comité d’Action ... Délibération 2022.05.072 : Mise en œuvre de la politique d'action sociale en faveur du personnel : délibération cadre fixant ses modalités et... Délibération 2022.05.071 : Modification du tableau des effectifs Délibération 2022.05.070 : NOALIS : désignation d'un représentant de GrandAngoulême au conseil d'Administration Délibération 2022.05.069 : Modification du règlement intérieur du conseil communautaire 2020/2026 Délibération 2022.05.068 : Syndicat d'eau potable du sud Charente - modification des statuts Délibération 2022.05.067 : Comptes administratifs (CA) 2021 - Reprise des résultats et affectation - Tous budgets Délibération 2022.05.066 : Comptes administratifs 2021 GrandAngoulême Délibération 2022.05.065 : Comptes de gestion 2021 GrandAngoulême Délibération 2022.05.064 : Désignations dans les structures externes de GrandAngoulême Délibération 2022.05.063 : Election d'un.e représentant.e suppléant.e de GrandAngoulême au Syndicat mixte du bassin de rivières de l'Angoumoi... Délibération 2022.05.062 : Election d'un.e représentant.e titulaire de GrandAngoulême au Syndicat mixte du bassin de rivières de l'Angoumois (... Délibération 2022.05.061 : Bureau communautaire : Élection d'une nouvelle vice-présidence Ordre du jour du conseil communautaire du 19 mai 2022 Convocation au conseil communautaire du 19 mai 2022
