Télécharger le document
Actes de « Bureau communautaire du 08 septembre 2022 »
Sélectionnez... Délibération 2022.09.112.B : Protocole transactionnel - Prise en charge des travaux de réparation suite à un contrôle de raccordement au rése... Délibération 2022.09.111.B : Protocole transactionnel - Prise en charge des travaux de mise en conformité d'un immeuble au réseau d'assainissem... Délibération 2022.09.110.B : Protocole transactionnel - Délégation de service public eau potable - Ex SIAEP de la région de Champniers Délibération 2022.09.109.B : Chute d’un piéton dans une bouche d’égout : protocole transactionnel pour la réparation des préjudices subis Délibération 2022.09.108.B : ZI des Agriers et ZI des Trois Chênes - Etude d'opportunité pour le réaménagement des échangeurs existants : de... Délibération 2022.09.107.B : Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l'opération "Premières pages" - Edition 2022 Ordre du jour du bureau communautaire du 08 septembre 2022 Liste des délibérations du bureau communautaire du 08 septembre 2022 Convocation au bureau communautaire du 08 septembre 2022
