Délibération 2023.09.117.B : Ecole d’art : Règlement intérieur Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 7 septembre 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.09.121.B : Contrats d'assurances risques automobiles, dommages aux biens et responsabilité civile de Grand Angoulême - lot nÂ...Délibération 2023.09.120.B : Attribution d’une subvention à l’association Développement Réseaux 16 pour l’organisation du salon Handi Ch...Délibération 2023.09.119.B : Soutien de GrandAngoulême au CNAM – ENJMIN pour la participation du jeu « Abel » au Tokyo Game Show 2023Délibération 2023.09.118.B : Circuit des remparts 2023Délibération 2023.09.117.B : Ecole d'art : Règlement intérieurDélibération 2023.09.116.B : Contrat de destination Explore Cognac : avenant 2023 à la convention triennale de partenariat et de financement 202...Délibération 2023.09.115.B : Crèche des poussins : modification du règlement de fonctionnementDélibération 2023.09.114.B : Convention avec la caisse d’allocations familiales : versement du fonds de rééquilibrage territorial 2022 – co...Délibération 2023.09.113.B : Contrat de ville : attribution d’une subvention à l’association QuintetrisDélibération 2023.09.112.B : Noalis : garantie d’emprunt pour la réalisation de 12 logements (5 PLUS, 5 PLAI et 2PLS), opération « rue de Be...Délibération 2023.09.111.B : Noalis : garantie d’emprunt pour la réalisation de 8 logements (4 PLUS et 4 PLAI), opération « rue Pasteur » s...Délibération 2023.09.110.B : Noalis : garantie d’emprunt pour la réalisation de 10 logements (3 PLUS et 7 PLAI), opération « rue de Montbron...Délibération 2023.09.109.B : Logistique urbaine – Adhésion à l’association CERTIBRUITOrdre du jour du bureau communautaire du 7 septembre 2023Ordre du jour du bureau communautaire du 7 septembre 2023Convocation au bureau communautaire du 7 septembre 2023
Télécharger le document
