Délibération 2023.12.256 : Mise en Å“uvre du Permis de Louer : instauration d’un dispositif d’autorisation préalable sur la commune de Saint Michel et délégation de la mise en Å“uvre à la commune Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 13 décembre 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.12.274 : LUDOPARK : édition hiver 2023Délibération 2023.12.273 : Espace Carat : tarifs 2024Délibération 2023.12.272 : Espace Carat : rapport annuel d’activités pour l’année 2022Délibération 2023.12.271 : Convention pluriannuelle avec la Mission Locale du Grand Angoumois pour accompagner à l’insertion sociale et profes...Délibération 2023.12.270 : Convention relative à la mise en Å“uvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Inte...Délibération 2023.12.269 : Convention quinquennale programmes pédagogiques d'éducation à l'environnement pour une transition écologique 2024-...Délibération 2023.12.268 : Action cÅ“ur de ville – opération de revitalisation du territoire (ORT) multisites : avenant n°2 2023-2026Délibération 2023.12.267 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à Très haut débit confié à la société SOLST...Délibération 2023.12.266 : Convention de partenariat d'étude avec l'INSEEDélibération 2023.12.265 : Fonds territoriaux européens : désignation Présidence GAL (groupe action locale)Délibération 2023.12.264 : Fonds de concours Solidarité 2023 : attribution des subventions et règlement 2024Délibération 2023.12.263 : Plan local d’urbanisme de Vindelle - 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Pé...Délibération 2023.12.254 : Attribution des fonds de concours sportDélibération 2023.12.253 : Attribution de subventions culturelles 2023 – 2ème sérieDélibération 2023.12.252 : Révision tarifaire du service du pays d'art et d'histoireDélibération 2023.12.251 : Attribution d’une subvention à la société 9ème Art+ - Versement d’un acompte avant le vote du budget 2024Délibération 2023.12.250 : Sentier métropolitain - Appel à projets artistiques 2024Délibération 2023.12.250 : Sentier métropolitain - Appel à projets artistiques 2024Délibération 2023.12.249 : Conservatoire Gabriel Fauré : demande de renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement départementalDélibération 2023.12.248 : La Nef : rapport annuel d’activités pour l’année 2022Délibération 2023.12.247 : Schéma des aires de covoiturages de GrandAngoulêmeDélibération 2023.12.246 : Création du comité des partenaires de la mobilitéDélibération 2023.12.245 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfai...Délibération 2023.12.244 : Bilan 2023 sur la mise en accessibilité des services de transports urbains mis en place par GrandAngoulêmeDélibération 2023.12.243 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL Gama) : rapport annuel 2022 aux collectiv...Délibération 2023.12.242 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL Gama) : cession de deux actions de GrandA...Délibération 2023.12.241 : Dépenses d’investissement 2024 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budgetDélibération 2023.12.240 : Subventions et participations 2024 : versement d’acomptes avant le vote du budget primitifDélibération 2023.12.239 : Décision modificative n°3 pour 2023Délibération 2023.12.238 : Attributions de compensation (AC) définitives 2023Délibération 2023.12.237 : Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat 2023 - 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