Délibération 2024.02.16 : Décision sur le projet de création de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’église Saint-Gervais-Saint-Protais de la commune de Marsac Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 15 février 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.02.21 : Rétrocession de la voie des 7 moines de Tibhirine à la commune de l’Isle d’EspagnacDélibération 2024.02.20 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Avenant n°1 - Réservoir des Gentils - Mornac - ExagoneDélibération 2024.02.19 : Programme d'Intérêt Général (PIG) et Opération d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) ...Délibération 2024.02.18 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privéDélibération 2024.02.17 : Décision sur les projets de création de Périmètre Délimité des Abords (PDA) sur les communes de Linars, Magnac-su...Délibération 2024.02.16 : Décision sur le projet de création de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’église Saint-Gervais-Saint-Prot...Délibération 2024.02.15 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême - Modification n°2 : Décision de non soumission à éva...Délibération 2024.02.14 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Vindelle - Mise en compatibilité avec la déclaration de projet n°1 : décision de ...Délibération 2024.02.13 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême - Révision allégée n°2 : décision de non so...Délibération 2024.02.12 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification n°4Délibération 2024.02.11 : Europe-Coopération autour du devoir civique : mobilisation de la jeunesse en vue des élections européennesDélibération 2024.02.10 : Désignation du référent déontologue des élus communautairesDélibération 2024.02.09 : Protection sociale complémentaire : réévaluation de la participation de l'employeurDélibération 2024.02.08 : Contrat risques statutaires : mandat donné au Centre de gestion de la Charente pour engager une procédure de négocia...Délibération 2024.02.07 : Règlement du temps de travail : modification de la délibération n°136 du 7 juillet 2022Délibération 2024.02.06 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2024.02.05 : Désignations des représentants dans les structures externesDélibération 2024.02.04 : Attributions de compensation (AC) provisoires 2024Délibération 2024.02.03 : Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable publicDélibération 2024.02.02 : Rapport d’orientations budgétaires 2024Délibération 2024.02.01 : Rapport sur la situation en matière de développement durable de GrandAngoulêmeOrdre du jour du conseil communautaire du 15 février 2024Liste des délibérations du conseil communautaire du 15 février 2024Convocation au conseil communautaire du 15 février 2024
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