Délibération 2024.03.60 : Contrat avec le ou les éco-organismes(s) pour le déploiement de la responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 28 mars 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.03.76 : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d'une subvention aux associations Char...Délibération 2024.03.75 : Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 2024-2029 de GrandAngoulême – Arrêt du projetDélibération 2024.03.74 : Convention annuelle A’Urba – Année 2024Délibération 2024.03.73 : Délégation du droit de préemption urbain – commune de Ruelle-sur-Touvre – cadre de la convention réalisation n...Délibération 2024.03.72 : Délégation du droit de préemption urbain – commune d’ Angoulême – cadre de l’avenant n°3 à la convention ...Délibération 2024.03.71 : Délégation du droit de préemption urbain – commune d’Angoulême – cadre de la convention de réalisation n°16...Délibération 2024.03.70 : Plan local d’urbanisme (PLU) de Dirac – Modification n°1 : définition des modalités de concertationDélibération 2024.03.69 : Plan local d’urbanisme (PLU) de Champniers - Mise en compatibilité avec la déclaration de projet n°2 - Modificatio...Délibération 2024.03.68 : Politique de l’Emploi - Mission Locale : attribution de la subvention 2024Délibération 2024.03.67 : Politique de l’Emploi : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2024Délibération 2024.03.66 : Lancement du concours 2024 "IMPACTS, Innovons pour demain"Délibération 2024.03.65 : ZE de la Braconne, commune de Mornac - Acquisition du terrain à la SCI AZURA IMMOBILIER BASSENSDélibération 2024.03.64 : Avenant n°4 au contrat d’apport avec droit de reprise avec Initiative CharenteDélibération 2024.03.63 : ZAC des Montagnes Ouest : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SAEML Territoires Charent...Délibération 2024.03.62 : Maison du Tourisme – Nouvelle convention opérationnelle portant sur le bâtiment situé 71 rue Hergé à AngoulêmeDélibération 2024.03.61 : Attribution d’un fonds de concours pour l’aide à l’aménagement d’une aire de dépôt de branchage à la commu...Délibération 2024.03.60 : Contrat avec le ou les éco-organismes(s) pour le déploiement de la responsabilité élargie des producteurs des produ...Délibération 2024.03.59 : Modalités de dégrèvement pour les usagers ne pouvant pas bénéficier de la loi "Warsmann" – Modification de la dÃ...Délibération 2024.03.58 : Convention pour le versement d’un fonds de concours au syndicat départemental d’électricité et de gaz de la Char...Délibération 2024.03.57 : Convention d’échange d’eau potable entre le SIAEP Nord-Ouest Charente et la communauté d’agglomération du Gran...Délibération 2024.03.56 : Office de Tourisme : convention d’objectifs et de moyens pour 2024Délibération 2024.03.55 : Attribution d'un fonds de concours pour la piscine municipale de La CouronneDélibération 2024.03.54 : Centre équestre GrandAngoulême : avenant n°1 au contrat de Délégation de Service PublicDélibération 2024.03.53 : Centre équestre GrandAngoulême : tarifs 2024-2025Délibération 2024.03.52 : Nautilis : attribution d'entrées gratuites : compte rendu 2023 et fixation du nombre pour 2024Délibération 2024.03.51 : Nautilis – Reconduction de l’opération "Mon Eté GrandAngoulême" et modification des modalités d’applicationDélibération 2024.03.50 : Attribution de fonds de concours pour la réalisation d’aménagements cyclables sur les communes de Gond-Pontouvre, L...Délibération 2024.03.49 : Mise à jour du règlement du service « Mobius mon service vélo »Délibération 2024.03.48 : Transport Mobius - Evolution des services pour la saison 2024-2025Délibération 2024.03.47 : Politique cyclable : pérennisation du dispositif d’aide à l’achat de véloDélibération 2024.03.46 : Transports scolaires non urbains de GrandAngoulême : adaptation du règlement du serviceDélibération 2024.03.45 : Modalités d’application et d’encaissement du tarif de groupes des visites du Trésor de la cathédrale d’AngoulÃ...Délibération 2024.03.44 : Création d’un fonds de concours Restauration du patrimoine vernaculaire des communes de GrandAngoulêmeDélibération 2024.03.43 : La Nef : convention d’objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et autonomie financière et Gran...Délibération 2024.03.42 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs d’inscription et de location pour l’année scolaire 2024/2025Délibération 2024.03.41 : Tarifs de l’Ecole d’art pour 2024-2025Délibération 2024.03.40 : Attribution des subventions culturelles 2024 : Musiques MétissesDélibération 2024.03.39 : Attribution des subventions culturelles 2024 - Projets culturels à portée nationaleDélibération 2024.03.38 : Effervescentre / accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)3-17 ans : subvention 2024Délibération 2024.03.37 : Convention de médiation sociale : avenants n°2 et n°3Délibération 2024.03.36 : Attribution d'une subvention à la FCOL pour la mise en Å“uvre de "l’Été Actif" 2024, au Plan d'eau de la Grande Pr...Délibération 2024.03.35 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des FamillesDélibération 2024.03.34 : Centre Information Jeunesse : subvention 2024Délibération 2024.03.33 : Logélia : réhabilitation et extension du Foyer Jeunes Travailleurs « Pierre Semard » à Angoulême – Participatio...Délibération 2024.03.32 : Rapport annuel 2023 des coopérations entre GrandAngoulême et ses communes membresDélibération 2024.03.31 : Désignation d’un représentant à la société de coordination AMETEA (Noalis, Egletons Habitat et Brive Habitat)Délibération 2024.03.30 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention au Comité d’action sociale pour 2024Délibération 2024.03.29 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2024.03.28 : Vote sur l’équilibre du budget 2024Délibération 2024.03.27 : Budget primitif 2024 : gestion de la detteDélibération 2024.03.26 : GEMAPI : fixation du montant attendu de la taxe pour 2024Délibération 2024.03.25 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation du taux 2024Délibération 2024.03.24 : Taxe d’habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2024Délibération 2024.03.23 : Budget primitif 2024 : reprise anticipée des résultats 2023Délibération 2024.03.22 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière d’égalité entre les femmes et les hommesOrdre du jour du conseil communautaire du 28 mars 2024Liste des délibérations du conseil communautaire du 28 mars 2024Convocation au conseil communautaire du 28 mars 2024Délibération 2024.03.54 : Centre équestre GrandAngoulême : avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public
Télécharger le document
