Délibération 2024.06.107 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Balzac – Modification simplifiée n°1: Décision de non soumission à évaluation environnementale Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 13 juin 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.06.127 : Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS...Délibération 2024.06.126 : Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques avec TOTEM FRANCE SAS...Délibération 2024.06.125 : Avenant n°1 à la convention de gestion des abonnés limitrophes résidant sur les communes de Champniers, Jauldes et...Délibération 2024.06.118 : Fonds de concours petite enfance : création et règlementDélibération 2024.06.117 : Permis de Louer : extension du périmètre de la commune d’AngoulêmeDélibération 2024.06.116 : Politique de peuplement et d’attributions : adoption du plan partenarial de gestion de la demande et d’information...Délibération 2024.06.115 : Programme d'Intérêt Général (PIG) de GrandAngoulême : Avenant n°3 à la convention et Opération d'Amélioration...Délibération 2024.06.110 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême : demande rectificative de modification n°1Délibération 2024.06.109 : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) d’Angoulême Modification n°2 : AvisDélibération 2024.06.108 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel Révision allégée n°2 : ApprobationDélibération 2024.06.107 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Balzac - Modification simplifiée n°1: Décision de non soumission à évaluation e...
Télécharger le document
