Télécharger le document
Actes de « Bureau communautaire du 5 septembre 2024 »
Sélectionnez... Délibération 2024.09.134B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de de 21 logements (4 PLUS, 7 PLAI et 10 PLS), opération « Les S... Délibération 2024.09.133B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 3 logements (1 PLUS, 1 PLAI et 1 PLS), opération... Délibération 2024.09.132B : Crèche Multi-Accueil – Prolongation du bail civil avec le bailleur SCI BUREAUX DES MONTS : avenant n°1 Délibération 2024.09.131B : Parc tertiaire du Grand Girac – Krysalide - Plot n°1 - Convention d’occupation précaire avec la société INMAC... Délibération 2024.09.130B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle appartenant au propriétair... Délibération 2024.09.129B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition d’une parcelle appartenant au propriétair... Délibération 2024.09.128B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition de parcelles pour la création d’un termin... Délibération 2024.09.127B : Convention portant autorisation de travaux préalable à l’acquisition de parcelles pour la création d’un termin... Délibération 2024.09.126B : Studio ELLIPSE : attribution de subvention dans le cadre du projet Webtoon Academy Délibération 2024.09.125B : Fourniture et installation de pare-feu en haute disponibilité avec sa maintenance : appel d’offres ouvert Délibération 2024.09.124B : Prestations de services pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre sur les programmes d’assainissemen... Délibération 2024.09.123B : Construction et réhabilitation des canalisations et ouvrages annexes : eaux usées, eaux pluviales et eau potable : ... Délibération 2024.09.122B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage Aménagement de la station et du parvis Franquin et phase 2.2 du Bus à Ha... Délibération 2024.09.121b : Adhésion mutualisée de GrandAngoulême à l'Adullact pour le compte des communes membres Liste des délibérations du bureau communautaire du 5 septembre 2024 Ordre du jour du bureau communautaire du 5 septembre 2024 Convocation au bureau communautaire du 5 septembre 2024