Délibération 2024.09.163 : Plan B : convention type d’occupation, règlement intérieur et grille tarifaire Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 19 septembre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.09.171 : Suppression d’une servitude de passage d'une canalisation d'eau potable devenue inutileDélibération 2024.09.170 : Centrale d’Achat communautaire – GrAP - GrandAngoulême Achats Partagés – Modification de la délibération n°...Délibération 2024.09.169 : Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement p...Délibération 2024.09.168 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2024.09.167 : Adhésion à la convention de soutien à la gestion des ressources humaines du Centre de gestion de la fonction publiq...Délibération 2024.09.166 : Règlement de service de l’eau potable – Contrat de concession entre la SPL Semea et GrandAngoulêmeDélibération 2024.09.165 : Accord de consortium pour la réalisation des tâches 2 et 4 du «DREAUP : Dynamiques de consommation et référentiel...Délibération 2024.09.164 : Préservation de la qualité de l’eau sur le captage de la Touvre - 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