Délibération 2024.09.168 : Modification du tableau des effectifs Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 19 septembre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.09.171 : Suppression d’une servitude de passage d'une canalisation d'eau potable devenue inutileDélibération 2024.09.170 : Centrale d’Achat communautaire – GrAP - GrandAngoulême Achats Partagés – Modification de la délibération n°...Délibération 2024.09.169 : Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement p...Délibération 2024.09.168 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2024.09.167 : Adhésion à la convention de soutien à la gestion des ressources humaines du Centre de gestion de la fonction publiq...Délibération 2024.09.166 : Règlement de service de l’eau potable – Contrat de concession entre la SPL Semea et GrandAngoulêmeDélibération 2024.09.165 : Accord de consortium pour la réalisation des tâches 2 et 4 du «DREAUP : Dynamiques de consommation et référentiel...Délibération 2024.09.164 : Préservation de la qualité de l’eau sur le captage de la Touvre - Animation et définition d’un programme d’ac...Délibération 2024.09.163 : Plan B : convention type d’occupation, règlement intérieur et grille tarifaireDélibération 2024.09.162 : ZAC des Montagnes Ouest – Traité de concession d'aménagement avec la SAEML Territoires Charente : avenant n°5Délibération 2024.09.161 : Nautilis - Programmation des différents travauxDélibération 2024.09.160 : Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Angoulême dans le cadre du programme de réhabilitation du sta...Délibération 2024.09.159 : Attribution des fonds de concours sports de raquettesDélibération 2024.09.158 : Attribution des fonds de concours SportDélibération 2024.09.157 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisati...Délibération 2024.09.156 : Transports : avenant n°1 de prorogation de la concession pour la mise à disposition, l’installation, la maintenanc...Délibération 2024.09.155 : BHNS - Evolution du règlement intérieur, des modalités de calcul des indemnisations de la commission d'indemnisatio...Délibération 2024.09.154 : PEM Angoulême : extension de l’abri vélo sécurisé de la gare d’Angoulême, approbation du programme de l'opér...Délibération 2024.09.153 : OPH de l’Angoumois : annulation de la participation financière de GrandAngoulême pour la réalisation de 16 logeme...Délibération 2024.09.152 : Espace Carat : rapport d’activités 2023Délibération 2024.09.151 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier (EPF) – Commune...Délibération 2024.09.150 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier (EPF) – Commune...Délibération 2024.09.149 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier (EPF) – Commune...Délibération 2024.09.148 : Retrait des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier (EPF) – Commune ...Délibération 2024.09.147 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à l’établissement public foncier (EPF) – Commune...Délibération 2024.09.146 : Délégation du droit de préemption urbain – Commune d’Angoulême – Cadre de la convention de réalisation n°1...Délibération 2024.09.145 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) partiel - Modification simplifiée n°5 : décision de non-soumission à ...Délibération 2024.09.144 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) - Déclaration de projet n°3 valant mise en compatibilité du PLUi et d...Délibération 2024.09.143 : Projet photovoltaïque sur la commune de Mouthiers-sur-Boëme – avis sur sollicitation de l’étatDélibération 2024.09.142 : Adoption du règlement d’intervention biodiversité 2024Délibération 2024.09.141 : Fonds de concours Solidarité : attributions 2024Délibération 2024.09.140 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) multisites - Avenant n°7 à la convention-cadre – extension de l...Délibération 2024.09.139 : Dispositif d’aide aux communes en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité : aide à la commune de Sir...Délibération 2024.09.138 : Dispositif d’aide aux communes en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité : évolution du règlementDélibération 2024.09.137 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confié à la société SOLST...Délibération 2024.09.136 : Protocole d’accord du PLIE pour la période janvier 2025 – décembre 2026Délibération 2024.09.135 : Evolution du règlement ADEL TPE 16Délibération 2024.09.134 : Convention de soutien - programme 2024 du SPN (Association des Professionnels du Numérique)Délibération 2024.09.133 : Syndicat mixte des aéroports de Charente (SMAC) : versement de la subvention 2023 au budget annexe de la régie de lâ...Délibération 2024.09.132 : Désignation des représentants de GrandAngoulême dans les structures externes (SMAC, SDEG 16, SPL STGA, OTPA)Délibération 2024.09.131 : Débat du Projet d’aménagement et de développement durables du PLUi valant plan de mobilitéDélibération 2024.09.130 : Arrêt du Schéma de cohérence territoriale valant Plan climat air énergie territorialOrdre du jour du conseil communautaire du 19 septembre 2024Liste des délibérations du conseil communautaire du 19 septembre 2024Convocation au conseil communautaire du 19 septembre 2024
Télécharger le document
