Délibération 2024.10.135B : Délégation de service public eau potable sur le territoire EX SIAEP DE CHAMPNIERS – Véolia – Protocole d’accord transactionnel n°3 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 3 octobre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.10.151B : Achat de 9 bus électriques pour une mise à disposition auprès de la SPL STGADélibération 2024.10.150B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – Subvention pour le programme dâ€...Délibération 2024.10.149B : Ingénierie commerciale ORT multi sites – demande de subventionDélibération 2024.10.148B : Réhabilitation de l’école du Maine Gagnaud pour l’implantation de l’école de la 2ème chance (E2C) au 573 av...Délibération 2024.10.147B : Réalisation d'une étude de reprogrammation de la zone commerciale de Chantemerle : demande d’accompagnement auprÃ...Délibération 2024.10.146B : Attribution des aides sport 2024 inférieures à 23 000 €Délibération 2024.10.145B : Parc d’activités EURATLANTIC (fléac) : vente d'un terrain à la société A3PDélibération 2024.10.144B : Innovation – enseignement supérieur - recherche : attribution de subventions dans le cadre des actions du CITESLABDélibération 2024.10.143B : Alliance Entreprises – Attribution d’une subvention pour le programme d’actions 2024-2025Délibération 2024.10.142B : Parc d’activités économiques de Girac – cession de parcelles à la SCI la Caïque - Annulation de la délibéra...Délibération 2024.10.141B : Subventions culturelles : Attribution complémentaireDélibération 2024.10.140B : Accueil du projet MuMo (Musée Mobile) du 14 au 18 octobre 2024Délibération 2024.10.139B : Travaux de modernisation de l’usine du Pontil à Touvre – Lot n° 2 - Avenant n° 4Délibération 2024.10.138B : Prestations d’analyses d’eaux résiduaires, d’eaux naturelles, de boues, de compost et de sous-produits d’ép...Délibération 2024.10.137B : Broyage et valorisation des déchets végétaux bruts issus des communes du GrandAngoulême_ 3 lots_ lancement d’un...Délibération 2024.10.136B : Créances éteintes – budget annexe Déchets MénagersDélibération 2024.10.135B : Délégation de service public eau potable sur le territoire EX SIAEP DE CHAMPNIERS - Véolia - Protocole d’accord ...Liste des délibérations du bureau communautaire du 3 octobre 2024Ordre du jour du bureau communautaire du 3 octobre 2024Convocation au bureau communautaire du 3 octobre 2024
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