Délibération 2024.11.192 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) partiel – modification simplifiée n°6 : décision de non soumission à évaluation environnementale Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 14 novembre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.11.231 : Tarifs 2025 : enlèvement des encombrantsDélibération 2024.11.230 : Redevance spéciale des ordures ménagères – tarifs 2025Délibération 2024.11.229 : Décision modificative n°2Délibération 2024.11.228 : Société publique locale "GrandAngoulême mobilité aménagement" (SPL GAMA) : cession d’une action de GrandAngoulÃ...Délibération 2024.11.227 : Attribution des fonds de concours petite enfanceDélibération 2024.11.226 : Adhésion au contrat d’assurance groupe pour les risques statutairesDélibération 2024.11.225 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2024.11.224 : Création d’un dispositif d’aide à l’immobilier "Commerce"Délibération 2024.11.223 : Requalification du site SNPE sur la commune d’Angoulême – Acquisition du foncier par l’Etablissement Public Fon...Délibération 2024.11.222 : Association La Bascule : soutien financier en investissement et en fonctionnement sur l'année 2024Délibération 2024.11.221 : Université de Poitiers - 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