Télécharger le document

Actes de « Conseil communautaire du 14 novembre 2024 »
Sélectionnez...Délibération 2024.11.231 : Tarifs 2025 : enlèvement des encombrantsDélibération 2024.11.230 : Redevance spéciale des ordures ménagères – tarifs 2025Délibération 2024.11.229 : Décision modificative n°2Délibération 2024.11.228 : Société publique locale "GrandAngoulême mobilité aménagement" (SPL GAMA) : cession d’une action de GrandAngoulÃ...Délibération 2024.11.227 : Attribution des fonds de concours petite enfanceDélibération 2024.11.226 : Adhésion au contrat d’assurance groupe pour les risques statutairesDélibération 2024.11.225 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2024.11.224 : Création d’un dispositif d’aide à l’immobilier "Commerce"Délibération 2024.11.223 : Requalification du site SNPE sur la commune d’Angoulême – Acquisition du foncier par l’Etablissement Public Fon...Délibération 2024.11.222 : Association La Bascule : soutien financier en investissement et en fonctionnement sur l'année 2024Délibération 2024.11.221 : Université de Poitiers - Convention financière annuelle 2024Délibération 2024.11.220 : Accord-cadre entre la région nouvelle-aquitaine et le réseau des plans locaux pour l’insertion et l’emploi (PLIE...Délibération 2024.11.219 : Mise en place de zones d’accélération en agro écologieDélibération 2024.11.218 : Convention de partenariat pour un projet d’espace test avec le lycée de L’OisellerieDélibération 2024.11.217 : Convention de partenariat INTERLEG "Structuration de la filière des légumineuses à graine" en Nouvelle-AquitaineDélibération 2024.11.216 : Attribution d’une subvention pour l’édition Sucrée des GastronomadesDélibération 2024.11.215 : Espace carat : tarifs des locations et prestations pour l’année 2025Délibération 2024.11.214 : Conventions de partenariat avec l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image, la Cité internationale de la BD, Eure...Délibération 2024.11.213 : Déchets ménagers : mise à jour du règlement de collecteDélibération 2024.11.212 : Projet d'expérimentation de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) en sac transparentDélibération 2024.11.211 : Requalification du site « Cité scolaire / Puyguillen » à Ruelle-sur-Touvre : modification de la convention de tran...Délibération 2024.11.210 : Règlement d'intervention Biodiversité: Attribution des aides 2024Délibération 2024.11.209 : Centre de sauvegarde de la faune sauvage de Torsac : attribution d’une subventionDélibération 2024.11.208 : Convention de partenariat entre GrandAngoulême et l'EPTB Charente pour l’animation de la démarche "préservation d...Délibération 2024.11.207 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Réservoir des Plantes à Fléac – Société INFRACOSDélibération 2024.11.206 : Convention d'occupation temporaire du domaine public - Réservoir des Galands à La Couronne – Société INFRACOSDélibération 2024.11.205 : Convention de mise à disposition de compost de boues entre GrandAngoulême et les agriculteurs volontaires utilisateu...Délibération 2024.11.204 : Rapport annuel du délégataire de service public de l’assainissement collectif – année 2023 : VEOLIA sur le sect...Délibération 2024.11.203 : Rapport annuel du délégataire de service public de l’assainissement collectif – année 2023 : AGUR sur le secteu...Délibération 2024.11.202 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2023 : VEOLIA sur le secteur ex SIAEP de Cham...Délibération 2024.11.201 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2023 : SEMEA société publique local sur le ...Délibération 2024.11.200 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – année 2023 : AGUR sur le secteur ex SIAEP de la BoëmeDélibération 2024.11.199 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - année 2023Délibération 2024.11.198 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif - année 2023Délibération 2024.11.197 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif - année 2023Délibération 2024.11.196 : Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au conseil d’administration de la SEMEA - exercice ...Délibération 2024.11.195 : Direction mobilités durables : attribution d’une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie CharenteDélibération 2024.11.194 : Convention entre le CCAS de la ville d’Angoulême et GrandAngoulême portant sur la gamme tarifaire sociale aux pers...Délibération 2024.11.193 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) partiel - prescription de la révision allégée n°3Délibération 2024.11.192 : Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) partiel - modification simplifiée n°6 : décision de non soumission à...Délibération 2024.11.191 : Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dirac - approbation de la modification n°1Délibération 2024.11.190 : Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balzac - approbation de la modification simplifiée n°1Délibération 2024.11.189 : Opérations de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention pluriannuelle du (ou des) projets de renouvelleme...Délibération 2024.11.188 : Projet de construction d’une nouvelle blanchisserie du groupement de coopération sanitaire (GCS) blanchisserie et l...Délibération 2024.11.187 : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD): Convention avec les jardins d’Isis pour l’an...Délibération 2024.11.186 : Convention territoriale globale 2025-2029 avec la caisse d’allocations familiales de la CharenteDélibération 2024.11.185 : Convention pluriannuelle 2024-2026 avec le Centre Social Les AlliersDélibération 2024.11.184 : Convention d'Objectifs et de Financement enfance-jeunesse/ subvention pour formation BAFA / BAFD : reversements au SIV...Délibération 2024.11.183 : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) A.L.V.E.O.L.E : tarifs 2025Délibération 2024.11.182 : NAUTILIS – Tarifs 2025 et reconduction de l’opération MON ETE GRANDANGOULEMEDélibération 2024.11.181 : Compétence facultative sport : création d’un soutien aux clubs dont l’activité est unique sur le territoireDélibération 2024.11.180 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SAXV PRO) : attribution d'une subvention pour son action de valorisation e...Délibération 2024.11.179 : Attribution des aides sport 2024 supérieur à 23 000 € : club sportif Grand Angoulême Athlétisme (G2A)Délibération 2024.11.178 : Centre équestre de la Tourette : rapport annuel de l’UCPA – Années 2022/2023Délibération 2024.11.177 : Ludopark : programmation 2024 / 2025Délibération 2024.11.176 : Fonds de concours culture 2024Délibération 2024.11.175 : Restauration du patrimoine vernaculaire des communes de GrandAngoulême : attribution des fonds de concours 2024Délibération 2024.11.174 : Conservatoire Gabriel Fauré et Ecole d’art : demande de prolongation de l’agrément pour les classes préparatoir...Délibération 2024.11.173 : Bureau communautaire : élection d’un nouveau membreDélibération 2024.11.172 : Prise en charge des frais de garde d’enfant des membres du conseil de développement GrandAngoulêmeListe des délibérations du conseil communautaire du 14 novembre 2024Ordre du jour du conseil communautaire du 14 novembre 2024Convocation au conseil communautaire du 14 novembre 2024