Délibération 2024.12.172B : Bail commercial avec la société AEVA – protocole de résiliation amiable Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 5 décembre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.12.185B : Versement d’une subvention à l’association Dispositif d’appui à la coordination de la Charente (DAC-16) pour ...Délibération 2024.12.184B : Direction des ressources humaines : demande de subvention au Fonds National de Prévention dans le cadre de la démar...Délibération 2024.12.183B : Adhésion à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’informationDélibération 2024.12.182B : Dispositif 1% Solidarité internationale : attributions 2024Délibération 2024.12.181B : Dispositif L’Europe Commence Ici : Attributions 2024Délibération 2024.12.180B : Premières Pages 2024 : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Nouvelle...Délibération 2024.12.179B : Contrat Territoire Lecture 2024/2026 : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturel...Délibération 2024.12.178B : Fonds de soutien annuel au GIP cafés cultureDélibération 2024.12.177B : Attribution d’une subvention complémentaire pour l’association Emoi PhotographiqueDélibération 2024.12.176B : Pays d’Art et d’Histoire : demande de subventions au titre du label nationalDélibération 2024.12.175B : Mise à jour du règlement intérieur du conservatoire Gabriel FauréDélibération 2024.12.174B : Action cohésion sociale 2024 dans le cadre du contrat de villeDélibération 2024.12.173B : Affectations d’Autorisations de programmeDélibération 2024.12.172B : Bail commercial avec la société AEVA – protocole de résiliation amiableDélibération 2024.12.171B : Distribution des outils de communication : lancement d’un appel d’offres ouvert – 3 lotsDélibération 2024.12.170B : Services liés aux opérations de travaux : lancement d’un appel d’offres ouvert – 9 lotsDélibération 2024.12.169B : Services de gardiennage, de sécurité et de sûreté : lancement d’un appel d’offres ouvert – 2 lotsDélibération 2024.12.168B : Attribution des aides sport 2024 inférieures à 23 000 €Délibération 2024.12.167B : Réaménagement des bâtiments de l’atelier mécanique de GrandAngoulême : modification du plan de financement et ...Liste des délibérations du bureau communautaire du 5 décembre 2024Ordre du jour du bureau communautaire du 5 décembre 2024Convocation au bureau communautaire du 5 décembre 2024
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