Délibération 2024.12.269 : Tarifs 2025 : Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 19 décembre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.12.297 : Subventions et participations 2025 : versement d’acomptes avant le vote du budget primitifDélibération 2024.12.296 : Décision modificative n°3 pour 2024Délibération 2024.12.295 : Attributions de compensation (AC) définitives 2024Délibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnementDélibération 2024.12.294 : Budget annexe Camping : reprise exceptionnelle de l’excédent d’investissement en section de fonctionnementDélibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe CampingDélibération 2024.12.293 : Clôture du budget annexe CampingDélibération 2024.12.292 : Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budgetDélibération 2024.12.291 : Modification - Durées d’amortissement Nomenclatures M57Délibération 2024.12.290 : Modification - Durées d’amortissement Nomenclatures M4Délibération 2024.12.289 : Bâtiment 47 rue du Gond à Angoulême – dénonciation de la convention ANAHDélibération 2024.12.288 : Adhésion au contrat d'assurance groupe pour les risques statutairesDélibération 2024.12.287 : Action sociale de GrandAngoulême : approbation d'une convention triennale 2025-2027 fixant les modalités de mise en ...Délibération 2024.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – a...Délibération 2024.12.285 : Réévaluation des indemnités de certains intervenants extérieursDélibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communaut...Délibération 2024.12.284 : Révision de la délibération du 19 septembre 2024 portant fixation du nouveau RIFSEEP au profit des agents communaut...Délibération 2024.12.283 : Présentation du rapport social unique (RSU) à l'assemblée délibéranteDélibération 2024.12.282 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2024.12.281 : ZAC des montagnes ouest : approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la SAEML territoires Charen...Délibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La CouronneDélibération 2024.12.280 : Participation au projet de desserte de la friche Lafarge : fonds de concours à la ville de La CouronneDélibération 2024.12.279 : Ingénierie 3R : attribution d’une subvention à la technopole Eurekatech pour l’année 2024Délibération 2024.12.278 : ZI n°3 (Gond-Pontouvre) : vente d’un bâtiment au groupe SOFLUXDélibération 2024.12.277 : Création d’un espace test agricole en archipel à Saint-Yrieix sur CharenteDélibération 2024.12.276 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimi...Délibération 2024.12.275 : Politique cyclable : évolution du service de location de vélos électriques de GrandAngoulême en partenariat avec N...Délibération 2024.12.275 : Politique cyclable : évolution du service de location de vélos électriques de GrandAngoulême en partenariat avec N...Délibération 2024.12.274 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisati...Délibération 2024.12.273 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA – Année 2023Délibération 2024.12.273 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA – Année 2023Délibération 2024.12.272 : Rapport annuel d’activités 2023 – Société publique locale STGA pour la gestion, la commercialisation et l’exp...Délibération 2024.12.271 : Avis sur le projet de création du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée de l’AnguienneDélibération 2024.12.270 : Contrat d’affermage pour la gestion du service public de distribution d’eau potable sur le territoire ex SIAEP BoÃ...Délibération 2024.12.269 : Tarifs 2025 : Redevance Performance systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025Délibération 2024.12.268 : Tarifs 2025 : Redevance Performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025Délibération 2024.12.267 : Tarifs 2025 : redevances du service public de l'assainissement non collectif(SPANC)Délibération 2024.12.266 : Tarifs 2025 : travaux en régie – prestations diverses extérieuresDélibération 2024.12.265 : Tarifs 2025 : participation aux travaux de raccordement (PTR)Délibération 2024.12.264 : Tarifs 2025 : contrôle du raccordement des immeubles au réseau d’assainissement collectifDélibération 2024.12.263 : Tarifs 2025 : participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)Délibération 2024.12.262 : Tarifs 2025 : redevance d’assainissementDélibération 2024.12.261 : Tarifs 2025 : eau potableDélibération 2024.12.260 : Avenant n°9 au contrat de concession du service public de production et de distribution d’eau potable sur le territ...Délibération 2024.12.259 : Assainissement collectif – secteur ex communauté de communes braconne Charente - reprise en exploitation en régie ...Délibération 2024.12.258 : TRANSPORTS : Bilan 2024 sur la mise en accessibilité des services de transports urbains mis en place par GrandAngoulêmeDélibération 2024.12.257 : Rapport annuel d’activité 2023 – Contrat de délégation de service public de transport ligne 10 du réseau möbi...Délibération 2024.12.256 : Stratégie foncière - Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER et Gra...Délibération 2024.12.256 : Stratégie foncière - Convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER et Gra...Délibération 2024.12.255 : Approbation de la convention pacte territorial France Rénov 2025-2029Délibération 2024.12.254 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°5Délibération 2024.12.254 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°5Délibération 2024.12.253 : Convention de partenariat avec l’Espace Mendès FranceDélibération 2024.12.253 : Convention de partenariat avec l’Espace Mendès FranceDélibération 2024.12.252 : Protocole pour une stratégie concertée de gestion urbaine et sociale de proximitéDélibération 2024.12.252 : Protocole pour une stratégie concertée de gestion urbaine et sociale de proximitéDélibération 2024.12.251 : Retour des équipements des éclairages publics concernant les zones d’activité du SDEG vers GrandAngoulêmeDélibération 2024.12.250 : Action cohésion sociale 2024 dans le cadre du contrat de ville et de la cité de l’emploiDélibération 2024.12.249 : Convention de médiation sociale 2025-2028 avec OmegaDélibération 2024.12.248 : Convention de financement relative à la sécurisation d’une portion de la Flow Vélo sous le Pont de la Meure, à T...Délibération 2024.12.247 : Maison de pays – acquisition du bâtiment sis 71 rue Hergé à AngoulêmeDélibération 2024.12.247 : Maison de pays – acquisition du bâtiment sis 71 rue Hergé à AngoulêmeDélibération 2024.12.246 : Camping du plan d’eau : rapport annuel d’activité pour l’exercice 2023Délibération 2024.12.245 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2027 avec info jeunes - centre d’information jeunesseDélibération 2024.12.244 : Participation aux frais de formation du brevet national de sauvetage et de secourisme aquatique (BNSSA) pour les saiso...Délibération 2024.12.243 : Approbation du schéma directeur des équipements sportifs et de la politique sportiveDélibération 2024.12.242 : Attribution des fonds de concours sportDélibération 2024.12.241 : Centrale d’achat – GrAP – GrandAngoulême Achats Partagés : Modalités financières d’adhésion des membres a...Délibération 2024.12.240 : Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2025-2028Délibération 2024.12.239 : Attribution d’une subvention à la société 9ème Art+ - Versement d’un acompte avant le vote du budget 2025Délibération 2024.12.238 : FIBD : convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027Délibération 2024.12.237 : La Nef : Attribution d’une subvention complémentaire pour l’année 2024 – Avenant 1Délibération 2024.12.236 : La Nef : rapport annuel d'activités de l'année 2023Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem...Délibération 2024.12.235 : Office public de l’habitat (OPH) de l’Angoumois : participation de GrandAngoulême pour la réalisation de 3 logem...Délibération 2024.12.234 : Ajustement si nécessaire de la composition du bureau communautaireDélibération 2024.12.233 : Retrait des fonctions d’un vice-président dont la délégation a été rapportéeDélibération 2024.12.232 : Soutien en faveur de la population de MayotteListe des délibérations du conseil communautaire du 19 décembre 2024Ordre du jour du conseil communautaire du 19 décembre 2024Convocation au conseil communautaire du 19 décembre 2024
Télécharger le document
