Télécharger le document

Actes de « Conseil communautaire du 20 février 2025 »
Sélectionnez...Délibération 2025.02.013 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.02.012 : Dispositif d'aide aux communes en faveur des commerces et de l'artisanat de proximité : Evolution du règlementDélibération 2025.02.011 : Exposition de structures construites en briques et personnages de jeux en partenariat avec LEG'S PLAY et l'Espace CaratDélibération 2025.02.010 : Déploiement d’un écosystème hydrogène renouvelable pour la mobilité lourde en Charente : Convention de financem...Délibération 2025.02.009 : Convention pour le rejet et le traitement à la station d’épuration de la Chignolle (Champniers) des eaux usées de...Délibération 2025.02.008 : Convention de mutualisation des moyens inforamtiques entre la SEMEA et GrandAngoulême - Avenant n°1Délibération 2025.02.007 : Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : approbation de la mise en compatibilité avec la déclarati...Délibération 2025.02.006 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUI) partiel de GrandAngoulême : Approbation de la modification simplifiée n°6Délibération 2025.02.005 : Parcours d'Education Artistique et Culturelle : renouvellement du contrat territorial de généralisation de l'éducat...Délibération 2025.02.004 : Convention triennale de partenariat 2025 - 2027 entre l'association Zig Zag Médias et GrandAngoulêmeDélibération 2025.02.003 : Poursuite du dispositif Panier jeunes Pousses et modification des critères d’intégrationDélibération 2025.02.002 : Attributions de compensation (AC) provisoires 2025Délibération 2025.02.001 : Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2025Liste des délibérations du conseil communautaire du 20 février 2025Ordre du jour du conseil communautaire du 20 février 2025Convocation au conseil communautaire du 20 février 2025