Délibération 2025.02.006 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI) partiel de GrandAngoulême : Approbation de la modification simplifiée n°6 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 20 février 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.02.013 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.02.012 : Dispositif d'aide aux communes en faveur des commerces et de l'artisanat de proximité : Evolution du règlementDélibération 2025.02.011 : Exposition de structures construites en briques et personnages de jeux en partenariat avec LEG'S PLAY et l'Espace CaratDélibération 2025.02.010 : Déploiement d’un écosystème hydrogène renouvelable pour la mobilité lourde en Charente : Convention de financem...Délibération 2025.02.009 : Convention pour le rejet et le traitement à la station d’épuration de la Chignolle (Champniers) des eaux usées de...Délibération 2025.02.008 : Convention de mutualisation des moyens inforamtiques entre la SEMEA et GrandAngoulême - Avenant n°1Délibération 2025.02.007 : Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : approbation de la mise en compatibilité avec la déclarati...Délibération 2025.02.006 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUI) partiel de GrandAngoulême : Approbation de la modification simplifiée n°6Délibération 2025.02.005 : Parcours d'Education Artistique et Culturelle : renouvellement du contrat territorial de généralisation de l'éducat...Délibération 2025.02.004 : Convention triennale de partenariat 2025 - 2027 entre l'association Zig Zag Médias et GrandAngoulêmeDélibération 2025.02.003 : Poursuite du dispositif Panier jeunes Pousses et modification des critères d’intégrationDélibération 2025.02.002 : Attributions de compensation (AC) provisoires 2025Délibération 2025.02.001 : Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2025Liste des délibérations du conseil communautaire du 20 février 2025Ordre du jour du conseil communautaire du 20 février 2025Convocation au conseil communautaire du 20 février 2025
Télécharger le document
