Délibération 2025.03.042 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier sur la commune de Nersac – Cadre de la convention opérationnelle en cÅ“ur de bourg « rue des Artisans » Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 27 mars 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.03.061 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété résidence centre commercial Bel Air Ã...Délibération 2025.03.060 : Avenant n°1 à la convention triennale 2025-2027 avec le Comité d’action sociale (CAS) fixant les modalités de mi...Délibération 2025.03.059 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.03.058 : Rapport annuel 2024 des coopérations entre GrandAngoulême et ses communes membresDélibération 2025.03.057 : Règlement fonds de concours SolidaritéDélibération 2025.03.056 : Fixation de la redevance pour l’occupation provisoire du parking de l’espace Carat dans le cadre de la convention ...Délibération 2025.03.055 : Lancement du concours « IMPACTS » 2025Délibération 2025.03.054 : Politique de l’emploi : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2025Délibération 2025.03.053 : Politique de l'emploi : attribution d'une subvention à la Mission locale dans le cadre de la programmation 2025Délibération 2025.03.052 : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD): attribution d'une subvention à l’association Ch...Délibération 2025.03.051 : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD): attribution d'une subvention à l’association Le...Délibération 2025.03.050 : Promesse de bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives pour l'installation de panneaux photovoltaï...Délibération 2025.03.049 : Convention avec la maison de l’agriculture biologiqueDélibération 2025.03.048 : Politique cyclable : déploiement du service de location de vélos électriques sur stations sur le territoire de Gran...Délibération 2025.03.047 : TRANSPORTS – Évolution des services pour la saison 2025-2026Délibération 2025.03.046 : ZE de la Braconne à Mornac – Engagement de la collectivité pour la mise à disposition de foncier dans le cadre du...Délibération 2025.03.045 : Mise à jour du périmètre d’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé, s...Délibération 2025.03.044 : Retrait du périmètre de droit de préemption urbain renforcé et retrait des délégations données à l’établiss...Délibération 2025.03.043 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier sur la commune d’Ango...Délibération 2025.03.042 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier sur la commune de Nersa...Délibération 2025.03.041 : Modification du périmètre du champ d’application du droit de préemption urbain – plan local d’urbanisme de la...Délibération 2025.03.040 : Retrait du périmètre de droit de préemption urbain renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement pu...Délibération 2025.03.039 : Aire de Grand Passage : modifications des tarifs pour 2025Délibération 2025.03.038 : Convention 2025-2028 pour le développement de la médiation sociale dans l'espace public : avenant n°1Délibération 2025.03.037 : Attribution d'une subvention à la fédération charentaise des oeuvres laïques (FCOL) pour la mise en Å“uvre de "lâ€...Délibération 2025.03.036 : Centre Information Jeunesse : subvention 2025Délibération 2025.03.035 : Effervescentre / ALSH 3-17 ans : subvention 2025Délibération 2025.03.034 : Nautilis – Attribution d’entrées gratuites : compte rendu 2024 et fixation du nombre pour 2025Délibération 2025.03.033 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs d’inscription et de location pour l’année scolaire 2025/2026Délibération 2025.03.032 : Tarifs de l’Ecole d’art pour 2025-2026Délibération 2025.03.031 : Attribution subventions culturelles 2025 - 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