Délibération 2025.03.050 : Promesse de bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du bâtiment Plan B Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 27 mars 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.03.061 : Désignation des représentants de GrandAngoulême au syndicat de copropriété résidence centre commercial Bel Air Ã...Délibération 2025.03.060 : Avenant n°1 à la convention triennale 2025-2027 avec le Comité d’action sociale (CAS) fixant les modalités de mi...Délibération 2025.03.059 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.03.058 : Rapport annuel 2024 des coopérations entre GrandAngoulême et ses communes membresDélibération 2025.03.057 : Règlement fonds de concours SolidaritéDélibération 2025.03.056 : Fixation de la redevance pour l’occupation provisoire du parking de l’espace Carat dans le cadre de la convention ...Délibération 2025.03.055 : Lancement du concours « IMPACTS » 2025Délibération 2025.03.054 : Politique de l’emploi : attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2025Délibération 2025.03.053 : Politique de l'emploi : attribution d'une subvention à la Mission locale dans le cadre de la programmation 2025Délibération 2025.03.052 : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD): attribution d'une subvention à l’association Ch...Délibération 2025.03.051 : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD): attribution d'une subvention à l’association Le...Délibération 2025.03.050 : Promesse de bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives pour l'installation de panneaux photovoltaï...Délibération 2025.03.049 : Convention avec la maison de l’agriculture biologiqueDélibération 2025.03.048 : Politique cyclable : déploiement du service de location de vélos électriques sur stations sur le territoire de Gran...Délibération 2025.03.047 : TRANSPORTS – Évolution des services pour la saison 2025-2026Délibération 2025.03.046 : ZE de la Braconne à Mornac – Engagement de la collectivité pour la mise à disposition de foncier dans le cadre du...Délibération 2025.03.045 : Mise à jour du périmètre d’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé, s...Délibération 2025.03.044 : Retrait du périmètre de droit de préemption urbain renforcé et retrait des délégations données à l’établiss...Délibération 2025.03.043 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier sur la commune d’Ango...Délibération 2025.03.042 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier sur la commune de Nersa...Délibération 2025.03.041 : Modification du périmètre du champ d’application du droit de préemption urbain – plan local d’urbanisme de la...Délibération 2025.03.040 : Retrait du périmètre de droit de préemption urbain renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement pu...Délibération 2025.03.039 : Aire de Grand Passage : modifications des tarifs pour 2025Délibération 2025.03.038 : Convention 2025-2028 pour le développement de la médiation sociale dans l'espace public : avenant n°1Délibération 2025.03.037 : Attribution d'une subvention à la fédération charentaise des oeuvres laïques (FCOL) pour la mise en Å“uvre de "lâ€...Délibération 2025.03.036 : Centre Information Jeunesse : subvention 2025Délibération 2025.03.035 : Effervescentre / ALSH 3-17 ans : subvention 2025Délibération 2025.03.034 : Nautilis – Attribution d’entrées gratuites : compte rendu 2024 et fixation du nombre pour 2025Délibération 2025.03.033 : Conservatoire Gabriel Fauré : tarifs d’inscription et de location pour l’année scolaire 2025/2026Délibération 2025.03.032 : Tarifs de l’Ecole d’art pour 2025-2026Délibération 2025.03.031 : Attribution subventions culturelles 2025 - Projets culturels à portée nationaleDélibération 2025.03.030 : Attribution subventions culturelles 2025 - Projets culturels à portée nationale – MUSIQUE METISSEDélibération 2025.03.029 : Participation de GrandAngoulême au financement de l’Ecole Européenne Supérieur de l’Image (EESI) pour l’anné...Délibération 2025.03.028 : Convention triennale de partenariat 2025 – 2027 entre la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image ...Délibération 2025.03.027 : La Nef : convention d'objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et à autonomie financière La Ne...Délibération 2025.03.026 : Désignation de représentants de GrandAngoulême au SyBra et à CalitomDélibération 2025.03.025 : Garantie d’emprunt Blanchisserie Centre hospitalier d’Angoulême auprès de la Banque PostaleDélibération 2025.03.024 : Garantie d’emprunt Blanchisserie Centre hospitalier d’Angoulême auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou...Délibération 2025.03.023 : Vote sur l’équilibre du budget 2025Délibération 2025.03.022 : Gemapi: fixation du montant attendu de la taxe pour 2025Délibération 2025.03.021 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM): fixation du taux 2025Délibération 2025.03.020 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2025Délibération 2025.03.019 : Budget primitif 2025 : gestion de la detteDélibération 2025.03.018 : Budget primitif 2025 : Reprise anticipée des résultatsDélibération 2025.03.017 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière d’égalité entre les femmes et les hommesDélibération 2025.03.016 : Rapport sur la situation en matière de développement durable de GrandAngoulêmeListe des délibérations du conseil communautaire du 27 mars 2025Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mars 2025Convocation au conseil communautaire du 27 mars 2025
Télécharger le document
