Délibération 2025.05.077 : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2021-2027 : règlement général d’intervention habitat – Modification n°2 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 28 mai 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.05.100 : Opération de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention de partenariat financier entre GrandAngoulême, la...Délibération 2025.05.099 : Convention pour le versement d’un fonds de concours pour les travaux d’effacement des réseaux d’électricité d...Délibération 2025.05.098 : Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques dans la rue Denis Papin à Angoulême - Versement...Délibération 2025.05.097 : Décision modificative n°1 (DM1) 2025Délibération 2025.05.096 : Clôture 2024 : résultats définitifs et affectation tous budgetsDélibération 2025.05.095 : Compte financier unique (CFU) 2024 et rapport de présentationDélibération 2025.05.094 : Assainissement collectif et non collectif des eaux usées : transmission des informations relatives aux ventes immobil...Délibération 2025.05.093 : Révision des délibérations n°169 du 19 septembre 2024 et n°284 du 19 décembre 2024 fixant les conditions d’att...Délibération 2025.05.092 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.05.091 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention au Comité d’action sociale pour 2025Délibération 2025.05.090 : Convention annuelle A'URBA année 2025Délibération 2025.05.089 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au conseil d’administration de NoalisDélibération 2025.05.088 : Modification de la nature des dépenses éligibles aux fonds de concoursDélibération 2025.05.087 : Eurekatech Technopôle – Convention d’objectifs 2025Délibération 2025.05.086 : Quartier gare – Renaudin : avenant n°1 à la prise à bail des locaux à usage de bureauxDélibération 2025.05.085 : Projet d’adoption de l’action collective de proximité (ACP)Délibération 2025.05.084 : Changement de nom du dispositif ADEL TPE 16Délibération 2025.05.083 : Convention de soutien aux associations de don alimentaire – collecte et traitement des déchetsDélibération 2025.05.082 : Sas de préparation aux missions confiées dans le cadre des clauses sociales : attribution d'une subvention à GE16 A...Délibération 2025.05.081 : ZE de la Braconne à Mornac – Promesse de bail emphytéotique pour la mise à disposition d’un foncier dans le cad...Délibération 2025.05.080 : Syndicat d’eau potable du Sud Charente – modification des statutsDélibération 2025.05.079 : Modification du Règlement d’intervention biodiversité 2025Délibération 2025.05.078 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – Modificatio...Délibération 2025.05.077 : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2021-2027 : règlement général d’intervention habitat – Modification n°2Délibération 2025.05.076 : Programme Local de l’Habitat 2021-2027 : évaluation à mi-parcoursDélibération 2025.05.075 : Retrait de la délégation du DPU à l’établissement public foncier (EPF) – Commune de Voeuil-et-Giget - 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