Délibération 2025.05.078 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – Modification n°2 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 28 mai 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.05.100 : Opération de Renouvellement Urbain : avenant n°2 à la convention de partenariat financier entre GrandAngoulême, la...Délibération 2025.05.099 : Convention pour le versement d’un fonds de concours pour les travaux d’effacement des réseaux d’électricité d...Délibération 2025.05.098 : Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques dans la rue Denis Papin à Angoulême - Versement...Délibération 2025.05.097 : Décision modificative n°1 (DM1) 2025Délibération 2025.05.096 : Clôture 2024 : résultats définitifs et affectation tous budgetsDélibération 2025.05.095 : Compte financier unique (CFU) 2024 et rapport de présentationDélibération 2025.05.094 : Assainissement collectif et non collectif des eaux usées : transmission des informations relatives aux ventes immobil...Délibération 2025.05.093 : Révision des délibérations n°169 du 19 septembre 2024 et n°284 du 19 décembre 2024 fixant les conditions d’att...Délibération 2025.05.092 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.05.091 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention au Comité d’action sociale pour 2025Délibération 2025.05.090 : Convention annuelle A'URBA année 2025Délibération 2025.05.089 : Désignation d’un représentant de GrandAngoulême au conseil d’administration de NoalisDélibération 2025.05.088 : Modification de la nature des dépenses éligibles aux fonds de concoursDélibération 2025.05.087 : Eurekatech Technopôle – Convention d’objectifs 2025Délibération 2025.05.086 : Quartier gare – Renaudin : avenant n°1 à la prise à bail des locaux à usage de bureauxDélibération 2025.05.085 : Projet d’adoption de l’action collective de proximité (ACP)Délibération 2025.05.084 : Changement de nom du dispositif ADEL TPE 16Délibération 2025.05.083 : Convention de soutien aux associations de don alimentaire – collecte et traitement des déchetsDélibération 2025.05.082 : Sas de préparation aux missions confiées dans le cadre des clauses sociales : attribution d'une subvention à GE16 A...Délibération 2025.05.081 : ZE de la Braconne à Mornac – Promesse de bail emphytéotique pour la mise à disposition d’un foncier dans le cad...Délibération 2025.05.080 : Syndicat d’eau potable du Sud Charente – modification des statutsDélibération 2025.05.079 : Modification du Règlement d’intervention biodiversité 2025Délibération 2025.05.078 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – Modificatio...Délibération 2025.05.077 : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2021-2027 : règlement général d’intervention habitat – Modification n°2Délibération 2025.05.076 : Programme Local de l’Habitat 2021-2027 : évaluation à mi-parcoursDélibération 2025.05.075 : Retrait de la délégation du DPU à l’établissement public foncier (EPF) – Commune de Voeuil-et-Giget - Cadre d...Délibération 2025.05.074 : Retrait de la délégation du DPU à l’établissement public foncier (EPF) – Commune de Mouthiers-sur-Boëme - Cad...Délibération 2025.05.073 : Retrait du périmètre de DPU renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement public foncier (EPF) – C...Délibération 2025.05.072 : Institution d’un périmètre de DPU renforcé - Commune d’Angoulême – Ancien centre commercial du quartier «Be...Délibération 2025.05.071 : Office de tourisme : convention d’objectifs et de moyens 2025Délibération 2025.05.070 : Taxe de séjour : approbation de la grille tarifaire à partir du 1er janvier 2026Délibération 2025.05.069 : Port l’houmeau : approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la c...Délibération 2025.05.068 : Attribution des aides sport 2025 : Club sportif GrandAngoulême athlétisme (G2A)Délibération 2025.05.067 : Attribution des subventions culturelles 2025 : Fédération Charentaise des Oeuvres Laïques (FCOL) et Centre Socio Cu...Délibération 2025.05.066 : L’Europe commence ici : lancement du 5ème appel à projetsDélibération 2025.05.065 : Lancement de la 5ème édition d’appel à projets 1% Solidarité internationaleDélibération 2025.05.064 : Conservatoire Gabriel Fauré : avenant n°1 au procès-verbal de mise à dispositionDélibération 2025.05.063 : Conservatoire Gabriel Fauré : refus du legs d'un piano et de partitions de musique de Madame Jeanne JOUBERTDélibération 2025.05.062 : Participation de GrandAngoulême au fonctionnement de l'Association Départementale d'Information sur le Logement (ADI...Liste des délibérations du conseil communautaire du 28 mai 2025Ordre du jour du conseil communautaire du 28 mai 2025Convocation au conseil communautaire du 28 mai 2025
Télécharger le document
