Délibération 2025.06.095B : Créances éteintes – Budget annexe Déchets Ménagers Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 5 juin 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.06.095B : Créances éteintes – Budget annexe Déchets MénagersDélibération 2025.06.094B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux ...Délibération 2025.06.093B : Pacte Territorial France Rénov : demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de l’Habitat pour l’anné...Délibération 2025.06.092B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 17 logements (4 PLAI, 2 PLAI adaptés et 11 PLS), opération «...Délibération 2025.06.091B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 50 logements (20 PLUS, 20 PLAI et 10 PLS), opération « Rue Ch...Délibération 2025.06.090B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 8 logements (2 PLUS, 4 PLAI et 2 PLS), opération « Route des ...Délibération 2025.06.089B : NOALIS : garantie d’emprunt pour la réalisation de 104 logements (44 PLUS, 45 PLAI et 15 PLS), opération « Quart...Délibération 2025.06.088B : Convention de mise à disposition du service technique espaces verts de la commune de Touvre au profit de GrandAngoul...Délibération 2025.06.087B : Centre de loisir Alvéole : approbation du règlement intérieurDélibération 2025.06.086B : Contrat départemental d’animation (CDA) : demande de subvention au département de la Charente 2025Délibération 2025.06.085B : Attribution des subventions 2025 : association EmmaüsDélibération 2025.06.084B : Parcours d’Education Artistique et Culturelle 2025 : demande de subvention auprès de Direction Régionale des Affa...Délibération 2025.06.083B : Ecole d’art : demande de subvention auprès du conseil départemental de la Charente 2025Délibération 2025.06.082B : Ecole d’art : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) 2025Délibération 2025.06.081B : ORU Bel Air Grand Font à Angoulême: acquisition des lots 3 et 7 de l’ancien centre commercialDélibération 2025.06.080B : Acquisition installation et maintenance de défibrillateurs automatisés externes et accessoires: lancement d'appel d...Délibération 2025.06.079B : Achat de fourniture de plomberie et de chauffage – 2 lots : lancement d’appel d’offres ouvertDélibération 2025.06.078B : Achat de vêtements de travail, chaussures de sécurité et équipements de protection individuelle – 7 lots: lance...Délibération 2025.06.077B : Conduite et maintenance des installations de chauffage, climatisation, production d’eau chaude sanitaire, productio...Délibération 2025.06.076B : Vérifications périodiques réglementaires : lancement d’un appel d’offres ouvertDélibération 2025.06.075B : Contrat d’exploitation des installations de chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire et ventilation de GrandA...Délibération 2025.06.074B : Acquisition de colonnes aériennes : attribution du marchéDélibération 2025.06.073B : Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : lancement d’un appel d’offres ouvertDélibération 2025.06.072B : Zone industrielle de Nersac – Cession de parcelles à la société Automotive Cells Company SEDélibération 2025.06.071B : Entrepreneuriat au féminin : attribution d’une subvention aux Premières Nouvelle Aquitaine – Année 2025Liste des délibérations du bureau communautaire du 5 juin 2025Ordre du jour du bureau communautaire du 5 juin 2025Convocation au bureau communautaire du 5 juin 2025
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