Délibération 2025.07.123 : Règles de rétrocession des réseaux de lotissements – Évolution de la procédure et du cahier des prescriptions techniques de GrandAngoulême Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 2 juillet 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.07.134 : Délégation du droit de préemption urbain – commune de L’Isle d’Espagnac – cadre de la convention de réalis...Délibération 2025.07.133 : Dispositif d’aide aux communes en faveur des commerces et de l’artisanat de proximité – Aide à la commune de C...Délibération 2025.07.132 : Evolution de la grille tarifaire Fablab et Lik à KrysalideDélibération 2025.07.131 : Syndicat mixte des aéroports de Charente (SMAC) : versement de la subvention 2024 au budget annexe de la régie de lâ...Délibération 2025.07.130 : Avenant n°5 au contrat d’apport avec droit de reprise avec Initiative CharenteDélibération 2025.07.129 : ZE de la Braconne à Mornac – Promesse de bail emphytéotique pour la mise à disposition d’un foncier dans le cad...Délibération 2025.07.128 : Convention pour l'accès réciproque des usagers de Calitom et de GrandAngoulême aux pôles de valorisation de chaque...Délibération 2025.07.127 : Soutien exceptionnel à l’Association régie urbaine (ARU)Délibération 2025.07.126 : Convention de partenariat avec les Gastronomades pour une édition d’été 2025Délibération 2025.07.125 : Attribution d’une subvention à l’association Charente nature pour les activités du centre de sauvegarde de la fa...Délibération 2025.07.124 : Syndicat d’eau potable du Sud Charente – modification des statutsDélibération 2025.07.123 : Règles de rétrocession des réseaux de lotissements – Évolution de la procédure et du cahier des prescriptions t...Délibération 2025.07.122 : Renouvellement du contrat avec la SPL STGA - Choix du mode de gestionDélibération 2025.07.121 : Schéma cyclable d’agglomération : attribution de participations financières de GrandAngoulême pour la réalisati...Délibération 2025.07.120 : Navette "CÅ“ur d’Agglomération" : pérennisation du serviceDélibération 2025.07.119 : Services publics de transports collectifs confiés à CITRAM : avenant n°12 au contrat de Délégation de Service PublicDélibération 2025.07.118 : Conventions de coopération entre la région Nouvelle-Aquitaine et la communauté d’agglomération de GrandAngoulêmeDélibération 2025.07.117 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfai...Délibération 2025.07.116 : Subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de la CharenteDélibération 2025.07.115 : Attribution d'une subvention au Club sportif Angoulême Charente handball (ACH)Délibération 2025.07.114 : Attribution de fonds de cocours sportDélibération 2025.07.112 : Règlement d’intervention de GrandAngoulême dans le cadre de sa politique de soutien au parc privé – modificatio...Délibération 2025.07.111 : Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la mise en compatibilité avec...Délibération 2025.07.110 : Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vindelle: approbation de la mise en compatibilité avec la déclaration ...Délibération 2025.07.109 : Avis sur les projets de création de huit périmètres délimités des abords (PDA) sur les communes d’Angoulême, B...Délibération 2025.07.108 : Second arrêt du plan local d'urbanisme intercommunal valant plan de mobilité (PLUi-M)Délibération 2025.07.107 : Approbation du schéma de cohérence territoriale air énergie climat (SCoT-AEC)Délibération 2025.07.106 : Entreprise confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) : garantie emprunt auprès d...Délibération 2025.07.105 : OPH de l'Angoumois : garantie emprunt auprès de la Banque Postale pour la réalisation d'un point accueil OPH et d'un...Délibération 2025.07.104 : Décision modificative n°2 (DM2) – Exercice 2025Délibération 2025.07.103 : Révision des délibérations n°169 du 19 septembre 2024, n°284 du 19 décembre 2024 et n°93 du 28 mai 2025 fixant ...Délibération 2025.07.102 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.07.101 : Motion de soutien aux conseils de développement - le Sénat vote une dérogation à l’obligation de créer un conse...Liste des délibérations du conseil communautaire du 2 juillet 2025Ordre du jour du conseil communautaire du 2 juillet 2025Convocation au conseil communautaire du 2 juillet 2025
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