Délibération 2025.09.137B : Protocole transactionnel: prise en charge des frais engagés suite à un branchement d’eaux usées bouché Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 4 septembre 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.09.138B : Adhésion de GrandAngoulême aux 4 communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) de l’agglomérationDélibération 2025.09.137B : Protocole transactionnel: prise en charge des frais engagés suite à un branchement d'eaux usées bouchéDélibération 2025.09.136B : Contrat d’obligation de service public entre GrandAngoulême et la SPL STGA : avenant n°11Délibération 2025.09.135B : Parc d’activités Euratlantic 3 (Fléac) : vente de deux lots à la société A3P – Modification de la délibéra...Délibération 2025.09.134B : Convention avec l’association Les CIGALES : attribution d’une subventionDélibération 2025.09.133B : Convention de reprise des bacs réformés avec l’entreprise ESEDélibération 2025.09.132B : Adhésion à la plateforme collaborative de la sphère publique Idéal ConnaissancesDélibération 2025.09.131B : Hébergement du Rénov Tour : demande de subvention auprès de la région Nouvelle Aquitaine 2025-2026Délibération 2025.09.130B : Attribution des aides sport 2025 inférieures à 23 000 €Délibération 2025.09.129B : Bail commercial au profit de la Société Publique Locale GAMA pour l’occupation du 3 boulevard Artigalas à Angoul...Délibération 2025.09.128B : Services de transports scolaires, périscolaires et occasionnels sur le ressort territorial de GrandAngoulême – 7 ...Délibération 2025.09.127B : Centrale d’achat GRAP - Fourniture de matériels électriques et d'électroménager – 7 lots – Autorisation de ...Délibération 2025.09.126B : Mission Ordonnancement Pilotage et coordination (OPC) pour le conservatoire Gabriel Fauré et l’annexe Nadia Boulan...Délibération 2025.09.125B : Acquisition de véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires légers (VUL) neufs et occasions – 8 lots - Lancem...Délibération 2025.09.124B : Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d’épuration des eaux résiduaires urbaines – 2 l...Délibération 2025.09.123B : Expertise en vue de la réalisation d'une étude du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l’Eau (PGSSE) sur...Délibération 2025.09.122B : Convention tripartite (Département, mairie de Touvre, GrandAngoulême) relative à l’aménagement et à l’entret...Liste des délibérations du bureau communautaire du 4 septembre 2025Ordre du jour du bureau communautaire du 4 septembre 2025Convocation au bureau communautaire du 4 septembre 2025
Télécharger le document
