Délibération 2025.09.159 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif – année 2024 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 30 septembre 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.09.189 : Attribution d’un fonds de concours pour l’aide à l’aménagement d’une aire de dépôt de branchage aux commun...Délibération 2025.09.188 : Cotisation foncière des entreprises : exonération en zone France ruralités revitalisation (FRR)Délibération 2025.09.187 : Décision modificative n°3 pour 2025Délibération 2025.09.186 : Budget Assainissement : ajustement de l’inventaire et de l’actif pour le volet recettesDélibération 2025.09.185 : Société publique locale Grand Angoulême Mobilité Aménagement (SPL GAMA) : rapport annuel d’activités 2024 aux ...Délibération 2025.09.184 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2025.09.183 : Fonds concours solidarité : attributions 2025 et précisions apportées au dispositifDélibération 2025.09.182 : Avenant n°1 à la convention entre GrandAngoulême et la chambre de commerce et d'industrie (CCI) Charente concernant...Délibération 2025.09.181 : Acquisition de parcelles dans la Zone Industrielle de Nersac au lieu-dit La Maladrerie auprès de la commune de Nersac...Délibération 2025.09.180 : Ingénierie Territoire d’Industrie : attribution d’une subvention à la technopole Eurekatech pour l’année 2025Délibération 2025.09.179 : Soutien financier à l'École 42 Angoulême pour l'année 2025 - 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