Délibération 2025.10.153B : Protocole d’accord transactionnel avec la MACIF pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé à un tiers Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 16 octobre 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.10.172B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux ...Délibération 2025.10.171B : Ecole d’art : adhésion à l’association l’EschalouDélibération 2025.10.170B : Ecole d’art : adhésion Artothèque d’AngoulêmeDélibération 2025.10.169B : Ecole d'art : Convention entre la designer Camille MORIN - l’Atelier Bascule et GrandAngoulêmeDélibération 2025.10.168B : Étude stratégique de la couverture totale et équilibrée du territoire de GrandAngoulême par des relais petite en...Délibération 2025.10.167B : Etude bâtimentaire des 2 sites de la crèche des Poussins : demande de subvention à la caisse d'allocation familial...Délibération 2025.10.166B : Journée des assistant·e·s maternel·le·s du territoire de GrandAngoulême : demande de subvention auprès de la c...Délibération 2025.10.165B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 2 logements (2 PLAI adaptés), opération « 5 Bi...Délibération 2025.10.164B : Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules poids lourds – 4 lots : lancement d’appel d’o...Délibération 2025.10.163B : Etude pour la sécurisation de la voirie communautaire aux abords du passage à niveau de la route de bordeaux à Ang...Délibération 2025.10.162B : Affectations d’autorisations de programme n°3Délibération 2025.10.161B : Créances éteintes – Budget Principal et budgets annexes Carat, Déchets Ménagers et AssainissementDélibération 2025.10.160B : Mise à disposition partielle de 2 agents communautaires auprès du syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage ...Délibération 2025.10.159B : Adhésion de GrandAngoulême à l’association « les petits débrouillards »Délibération 2025.10.158B : Zone industrielle de Nersac : vente de parcelles à la société Next Emballage - Annulation des délibérations n°8...Délibération 2025.10.157B : Innovation – enseignement supérieur - recherche : attribution de subventions dans le cadre des actions du CitésLabDélibération 2025.10.156B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – Attribution d'une subvention pou...Délibération 2025.10.155B : Protocole d'accord transactionnel avec la STGA pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé...Délibération 2025.10.154B : Protocole d'accord transactionnel avec la MAIF pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé...Délibération 2025.10.153B : Protocole d'accord transactionnel avec la MACIF pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causÃ...Délibération 2025.10.152B : Convention de refacturation de l’entretien du pôle d’échange multimodal Sud Angoumois La CouronneDélibération 2025.10.151B : Association Régie Urbaine, Ilot charité, 6 rue Saint-Vincent-de-Paul à Angoulême : résiliation partielle de l’...Liste des délibérations du bureau communautaire du 16 octobre 2025Ordre du jour du bureau communautaire du 16 octobre 2025Convocation au bureau communautaire du 16 octobre 2025
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