Délibération 2025.10.168B : Étude stratégique de la couverture totale et équilibrée du territoire de GrandAngoulême par des relais petite enfance : demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales (CAF) de la Charente Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 16 octobre 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.10.172B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux ...Délibération 2025.10.171B : Ecole d’art : adhésion à l’association l’EschalouDélibération 2025.10.170B : Ecole d’art : adhésion Artothèque d’AngoulêmeDélibération 2025.10.169B : Ecole d'art : Convention entre la designer Camille MORIN - l’Atelier Bascule et GrandAngoulêmeDélibération 2025.10.168B : Étude stratégique de la couverture totale et équilibrée du territoire de GrandAngoulême par des relais petite en...Délibération 2025.10.167B : Etude bâtimentaire des 2 sites de la crèche des Poussins : demande de subvention à la caisse d'allocation familial...Délibération 2025.10.166B : Journée des assistant·e·s maternel·le·s du territoire de GrandAngoulême : demande de subvention auprès de la c...Délibération 2025.10.165B : OPH de l’Angoumois : garantie d’emprunt pour la réalisation de 2 logements (2 PLAI adaptés), opération « 5 Bi...Délibération 2025.10.164B : Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules poids lourds – 4 lots : lancement d’appel d’o...Délibération 2025.10.163B : Etude pour la sécurisation de la voirie communautaire aux abords du passage à niveau de la route de bordeaux à Ang...Délibération 2025.10.162B : Affectations d’autorisations de programme n°3Délibération 2025.10.161B : Créances éteintes – Budget Principal et budgets annexes Carat, Déchets Ménagers et AssainissementDélibération 2025.10.160B : Mise à disposition partielle de 2 agents communautaires auprès du syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage ...Délibération 2025.10.159B : Adhésion de GrandAngoulême à l’association « les petits débrouillards »Délibération 2025.10.158B : Zone industrielle de Nersac : vente de parcelles à la société Next Emballage - Annulation des délibérations n°8...Délibération 2025.10.157B : Innovation – enseignement supérieur - recherche : attribution de subventions dans le cadre des actions du CitésLabDélibération 2025.10.156B : Association SCCUC (Services et Culture des Campus Universitaires de la Charente) – Attribution d'une subvention pou...Délibération 2025.10.155B : Protocole d'accord transactionnel avec la STGA pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé...Délibération 2025.10.154B : Protocole d'accord transactionnel avec la MAIF pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causé...Délibération 2025.10.153B : Protocole d'accord transactionnel avec la MACIF pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel causÃ...Délibération 2025.10.152B : Convention de refacturation de l’entretien du pôle d’échange multimodal Sud Angoumois La CouronneDélibération 2025.10.151B : Association Régie Urbaine, Ilot charité, 6 rue Saint-Vincent-de-Paul à Angoulême : résiliation partielle de l’...Liste des délibérations du bureau communautaire du 16 octobre 2025Ordre du jour du bureau communautaire du 16 octobre 2025Convocation au bureau communautaire du 16 octobre 2025
Télécharger le document
