Délibération 2026.01.01B : Etablissement SODIPORC – demande de dégrèvement de la pénalité d’assainissement appliquée à la redevance d’assainissement pour le solde 2024 Télécharger le document Partager : Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Bureau communautaire du 8 janvier 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.01.13B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques lies aux travaux du...Délibération 2026.01.12B : Achat de bus pour le renouvellement du parc mis à disposition de la STGADélibération 2026.01.11B : Convention entre la caisse d’allocations familiales et GrandAngoulême : versement du fonds de rééquilibrage terri...Délibération 2026.01.10B : Zone d’activités de la braconne (Mornac) : vente de deux parcelles a la société UNITED PET FOODDélibération 2026.01.09B : Cession d’une parcelle en zone industrielle sur la commune de Nersac à la société BIOMARDélibération 2026.01.08B : Admissions en non-valeur (ANV) – Budget principal, budgets annexes Transports, Déchets ménagers, Assainissement, S...Délibération 2026.01.07B : Acquisition du terrain cadastré DK0001 sis caves de Basseau à Angoulême – Annule et remplace la délibération nÂ...Délibération 2026.01.06B : Attribution des aides sport 2025 inférieures à 23 000 €Délibération 2026.01.05B : Etude de caractérisation des parkings de plus de 1500 m² : Demande de subventionsDélibération 2026.01.04B : Création d’un espace test agricole "en archipel": Demande de subventionsDélibération 2026.01.03B : Etude "filière – SNPE" : Demande de subventionsDélibération 2026.01.02B : Projet de création d’un cheminement piéton au lieu-dit de l’Ile Champ Bréchaud à Angoulême : Demande de subve...Délibération 2026.01.01B : Etablissement SODIPORC - demande de dégrèvement de la pénalité d’assainissement appliquée à la redevance d’a...Liste des délibérations du bureau communautaire du 8 janvier 2026Ordre du jour du bureau communautaire du 8 janvier 2026Convocation au bureau communautaire du 8 janvier 2026
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