Délibération 2026.02.005 : Taxe d’habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2026 Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 5 février 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.02.066 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vouzan – Modification de la délibé...Délibération 2026.02.065 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vindelle – Modification de la délib...Délibération 2026.02.064 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Trois-PalisDélibération 2026.02.063 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Soyaux – Modification de la délibé...Délibération 2026.02.062 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Roullet Saint Estèphe – Modifi...Délibération 2026.02.061 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Mouthiers-sur-Boeme – modification d...Délibération 2026.02.060 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Marsac – Modification de la dé...Délibération 2026.02.059 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de GaratDélibération 2026.02.058 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de DignacDélibération 2026.02.057 : Mise à jour des délégations du droit de préemption urbain (DPU) à la commune de Claix – Modification de la dél...Délibération 2026.02.056 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Champniers - Modification de la délibérat...Délibération 2026.02.055 : Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de BrieDélibération 2026.02.054 : Mise à jour de la délégation du droit de préemption urbain à la commune de Balzac – Modification de la délibé...Délibération 2026.02.053 : Mise à jour et extension du périmètre d'exercice des DPU, DPU renforcé et droit de priorité - Suite à l'approbat...Délibération 2026.02.052 : Société AON – 28 rue de Bellevue à Angoulême : vente du bâtiment à la SAS Immobilière CharenteDélibération 2026.02.051 : Quartier gare – Renaudin : avenant n°3 à la prise à bail des locaux à usage de bureauxDélibération 2026.02.050 : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’aide économique suite à l'annulation de l’édition 2026 du festiv...Délibération 2026.02.049 : Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) et aux aides aux ...Délibération 2026.02.048 : Association technopole Eurekatech : convention de fonctionnement – Année 2026Délibération 2026.02.047 : Convention triennale 2026-2028 - subvention à la coopérative Champs de partageDélibération 2026.02.046 : Insertion par l’emploi : attribution d'une subvention à la Fédération Charentaise des Å’uvres Laïques dans le ca...Délibération 2026.02.045 : Insertion par l’emploi : attribution d'une subvention au Centre d’Information des Droits des Femmes et des Famille...Délibération 2026.02.044 : Insertion par l’emploi : attribution d'une subvention à l’Association Régie Urbaine dans le cadre de la programm...Délibération 2026.02.043 : Insertion par l’emploi : attribution d'une subvention à l’Ecole de la Deuxième Chance dans le cadre de la progra...Délibération 2026.02.042 : Insertion par l'emploi : attribution d'une subvention à la Mission Locale de l’Angoumois dans le cadre de la progra...Délibération 2026.02.041 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) multisites - avenant n°8 à la convention-cadre – modification du ...Délibération 2026.02.040 : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD) – Attribution d’une subvention à l’associa...Délibération 2026.02.039 : Adoption du règlement d’intervention biodiversité 2026Délibération 2026.02.038 : Syndicat d’eau potable du sud Charente – Modification des statutsDélibération 2026.02.037 : Accord de consortium pour la réalisation des tâches 2 et 4 du «DREAUP - dynamiques de consommation et référentiel...Délibération 2026.02.036 : Processus d'entrée au capital de la SPL SEMEA du Siaep Karst et modification des statuts de la SPL SEMEADélibération 2026.02.035 : Avenant n°11 au contrat de concession du service public de production et de distribution d’eau potable sur le terri...Délibération 2026.02.034 : Habitat – réalisation de deux terrains familiaux locatifs sur la commune de Saint-Yrieix sur Charente, rue de la Co...Délibération 2026.02.033 : Délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier (EPF) - Commune de Champniers – Cad...Délibération 2026.02.032 : Délégation du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier (EPF) – Commune de Champniers – C...Délibération 2026.02.031 : Retrait du droit de préemption urbain (DPU) renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement public fonc...Délibération 2026.02.030 : Adhésion au CEREMA (Centre d’Etudes et d’Expertises sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Amén...Délibération 2026.02.029 : Office de tourisme : convention d’objectifs et de moyens 2026Délibération 2026.02.028 : Convention 2025-2028 pour le développement de la médiation sociale dans l’espace public : avenant n°2Délibération 2026.02.027 : Port l’houmeau : avenant n°1 à la convention de coopération pour la gestion et le developpement du port sur la pÃ...Délibération 2026.02.026 : Infos jeunes (ex Centre Information Jeunesse) – Subvention 2026Délibération 2026.02.025 : Attribution de subventions 2026 à la FCOL : mise en Å“uvre de "l’Été Actif" au Plan d’Eau de Saint-Yrieix et Fe...Délibération 2026.02.024 : Centre socio culturel et sportif EFFERVESCENTRE : Subventions 2026 pour l’ALSH 3-17 ANS et promotion activités arti...Délibération 2026.02.023 : Crèche Les Poussins : validation du projet d’établissement modifiéDélibération 2026.02.022 : Modalités d’application du tarif réduit des visites du Trésor de la Cathédrale d’Angoulême – Complément à ...Délibération 2026.02.021 : La Nef : Convention d’objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et à autonomie financière de ...Délibération 2026.02.020 : Participation de GrandAngoulême au financement de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI) pour l’annÃ...Délibération 2026.02.019 : Convention triennale de partenariat 2025 – 2027 entre la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image ...Délibération 2026.02.018 : Attribution de subventions culturelles 2026 - Projets culturels à portée nationale : Musiques MétissesDélibération 2026.02.017 : Attribution de subventions culturelles 2026 - Projets culturels à portée nationale : Théâtre d’Angoulême et Fes...Délibération 2026.02.016 : Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) du territoire de GrandAngoulême : avenant n°2Délibération 2026.02.015 : Décision sur les projets de création de huit périmètres délimités des abords (PDA) sur les communes d’Angoulê...Délibération 2026.02.014 : Instauration du dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour l'édification des clôtures sur l'intégralité...Délibération 2026.02.013 : Approbation du PLUi-M et abrogation de la carte communale de VoulgézacDélibération 2026.02.012 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention au comité d’action sociale pour 2026Délibération 2026.02.011 : Modalités de prise en charge des frais de déplacements du personnel communautaire et collaborateurs occasionnelsDélibération 2026.02.010 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2026.02.009 : Vote sur l'équilibre du budget 2026Délibération 2026.02.008 : Taxe sur les infrastructures de transport de longue distance (TEIT-LD) : répartition du produit perçu au titre de lâ...Délibération 2026.02.007 : Gemapi : fixation du montant attendu de la taxe pour 2026Délibération 2026.02.006 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : fixation du taux 2026Délibération 2026.02.005 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2026Délibération 2026.02.004 : Attributions de compensation (AC) pour 2026Délibération 2026.02.003 : Budget primitif 2026 : Reprise anticipée des résultatsDélibération 2026.02.002 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière d’égalité entre les femmes et les hommesDélibération 2026.02.001 : Rapport annuel 2025 des coopérations entre GrandAngoulême et ses communes membresListe des délibérations du conseil communautaire du 5 février 2026Ordre du jour du conseil communautaire du 5 février 2026Convocation au conseil communautaire du 5 février 2026
Télécharger le document
