Délibération 2026.02.010 : Modification du tableau des effectifs Télécharger le document Partager : Envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre) E-mail Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Conseil communautaire du 5 février 2026 »Sélectionnez...Délibération 2026.02.053 : Mise à jour et extension du périmètre d'exercice des DPU, DPU renforcé et droit de priorité - Suite à l'approbat...Délibération 2026.02.050 : Mise en place d’un dispositif exceptionnel d’aide économique suite à l'annulation de l’édition 2026 du festiv...Délibération 2026.02.031 : Retrait du droit de préemption urbain (DPU) renforcé et retrait de sa délégation à l’établissement public fonc...Délibération 2026.02.022 : Modalités d’application du tarif réduit des visites du Trésor de la Cathédrale d’Angoulême – Complément à ...Délibération 2026.02.021 : La Nef : Convention d’objectifs et de moyens entre la régie à personnalité morale et à autonomie financière de ...Délibération 2026.02.020 : Participation de GrandAngoulême au financement de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI) pour l’annÃ...Délibération 2026.02.019 : Convention triennale de partenariat 2025 – 2027 entre la Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image ...Délibération 2026.02.018 : Attribution de subventions culturelles 2026 - Projets culturels à portée nationale : Musiques MétissesDélibération 2026.02.017 : Attribution de subventions culturelles 2026 - Projets culturels à portée nationale : Théâtre d’Angoulême et Fes...Délibération 2026.02.014 : Instauration du dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour l'édification des clôtures sur l'intégralité...Délibération 2026.02.013 : Approbation du PLUi-M et abrogation de la carte communale de VoulgézacDélibération 2026.02.010 : Modification du tableau des effectifsOrdre du jour du conseil communautaire du 5 février 2026Convocation au conseil communautaire du 5 février 2026
Télécharger le document
